Passer au contenu
Début du contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
Passer à la navigation dans le document Passer au contenu du document







CANADA

Comité permanent de l'environnement et du développement durable


NUMÉRO 030 
l
2e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 6 octobre 2009

[Enregistrement électronique]

  (1105)  

[Traduction]

    Distingués membres du comité, je constate que nous avons le quorum.
    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
    Le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection du président. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
    Y a-t-il des motions?
    Monsieur Watson.
    Je propose de nommer James Bezan président.
    M. Watson a proposé que M. James Bezan soit élu au poste de président.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. James Bezan dûment élu président du comité.

[Français]

    Des députés: Bravo!
    La greffière: Avant d'inviter M. Bezan à occuper le fauteuil, nous procéderons à l'élection des vice-présidents.

[Traduction]

    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour l'élection du premier vice-président. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un membre de l'opposition officielle.

[Français]

    Monsieur Trudeau.
    Je propose M. Scarpaleggia.
    Il est proposé par M. Trudeau que M. Scarpaleggia soit élu premier vice-président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

[Traduction]

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Scarpaleggia dûment élu premier vice-président du comité.
    Des voix: Bravo!

  (1110)  

[Français]

    La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président.

[Traduction]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être député de l'opposition provenant d’un autre parti que celui de l’opposition officielle.

[Français]

    Je propose M. Bernard Bigras au poste de deuxième vice-président.
    Il est proposé par M. Ouellet que M. Bernard Bigras soit élu deuxième vice-président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Bernard Bigras dûment élu deuxième vice-président du comité.
    Des députés: Bravo!

[Traduction]

    La greffière: J'invite maintenant M. James Bezan à occuper le fauteuil.
    Je veux féliciter les deux vice-présidents de leur réélection et vous remercier tous de votre appui pour ma réélection.
    Nous allons suspendre la séance brièvement et nous réunir à huis clos pour discuter des travaux futurs.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication
ParlVU