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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le jeudi 7 mai 2009
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 8, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, l'hon. Mauril Bélanger, Rob Clarke, Jean Crowder, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford et Bruce Stanton.

 

Membres substituts présents : L'hon. Dan McTeague remplace l'hon. Larry Bagnell.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

 

Témoins : Treaty Land Entitlement Committee of Manitoba inc. : Carl Braun, directeur général; Paul Chief, directeur du conseil d'administration. Premières nations visées par le Traité no 1 : Glenn Hudson, le chef, Conseil d'administration; Terry Nelson, le chef, Conseil d'administration; Donovan Fontaine, le chef, Première nation Sagkeeng.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 mars 2009, le Comité reprend son étude du Rapport de la vérificatrice générale.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 48, la séance est suspendue.

 

À 10 h 51, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la séance du jeudi 14 mai 2009 avec le ministère des Affaires indiennes et du Nord concernant le Rapport de la vérificatrice générale soit reportée au jeudi 28 mai 2009.

 

Il est convenu, — Que les représentants du Grand conseil des Cris et de la nation crie d’Oujé-Bougoumou soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 14 mai 2009 afin de discuter du projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les Cris et les Naskapis.

 

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2009/05/08 12 h 21