TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
CANADA
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités
|
l |
|
l |
|
TÉMOIGNAGES
Le jeudi 6 mars 2008
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Bonjour, tout le monde. Soyez les bienvenus à cette 15 e séance du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités.
Passons à l'ordre du jour. La dernière séance s'est tenue en sous-comité, et je crois que vous avez tous reçu copie du rapport de cette réunion, que nous devons approuver avant de poursuivre.
Avez-vous des questions à ce sujet?
Puisqu'il n'y en a pas, que tous ceux qui sont en faveur du rapport veuillent bien dire oui.
Des voix: Oui.
Le président: Le rapport est adopté.
Nous pouvons maintenant passer à autre chose.
Je tiens à vous informer — et veuillez m'en excuser —, qu'aucun témoin ne comparaîtra devant nous aujourd'hui. Il a été un peu difficile de faire en sorte que tous s'entendent et soient ici en même temps.
On me dit que jeudi prochain, les représentants de l'Agence d'évaluation environnementale et ceux d'Infrastructure Canada viendront témoigner. Nous attendons la confirmation du ministère des Pêches. Pour les représentants de Ressources naturelles, c'est un problème d'horaire. J'attends de leurs nouvelles.
Si vous avez des questions, veuillez lever...
Monsieur Masse.
S'ils ne viennent pas, c'est bien en raison d'un problème d'emploi du temps, et non pas par manque d'intérêt, n'est-ce pas?
Non, je ne crois pas. Ils ont reçu un préavis assez court. Ce qu'on me dit, c'est que tout de suite après la relâche, ils seraient plus informés et mieux préparés, mais ils vont...
En ce qui concerne Infrastructure, je me suis intéressé personnellement au dossier. Je sais que s'ils ne peuvent venir, ni mardi ni aujourd'hui, c'est parce qu'ils sont à l'extérieur de la ville pour négocier un autre accord-cadre avec l'une des provinces. Il s'agit d'un petit groupe très soudé, et c'est pourquoi ils ne pouvaient pas être ici.
Ils viendront mardi, en même temps que les représentants de l'Agence d'évaluation environnementale; soyez donc prêts.
De plus, le greffier vous a fait parvenir par courriel les lettres que nous enverrons à ceux que le sous-comité a convenu d'inviter, et vous en avez des copies devant vous. J'aimerais que vous y jetiez un coup d'oeil. Je suis impatient de les envoyer, donc si vous avez des préoccupations ou si vous voulez apporter des corrections... Elles sont assez simples. Nous avons adapté le dernier paragraphe aux différents groupes que nous invitons: l'un s'adresse à la FCM et l'autre, aux gouvernements provinciaux et à d'autres intervenants.
Ce n'est que pour votre information.
En sous-comité, on a cité les noms de nombreux témoins potentiels. Nous serions prêts à en dresser la liste et à les contacter pour qu'ils se préparent à comparaître, ou du moins pour qu'ils rédigent un mémoire, à nous faire parvenir au préalable.
Monsieur Jean.
Est-ce que le greffier veut que nous lui présentions des noms par écrit, ou est-ce que nous pouvons faire des suggestions maintenant? Je ne sais plus qui l'a mentionné — je crois que c'est M. Bell —, mais ce serait une excellente idée d'inviter les plaisanciers.
Étant donné les contraintes de temps, je vous demanderais de présenter vos suggestions par écrit. De cette façon, Maxime pourra trouver les adresses et le nom des personnes ressources.
Monsieur Masse.
Je veux m'assurer que nous allons bel et bien recevoir d'abord les fonctionnaires. Nous aurons ensuite le temps d'entendre des témoins et de voir qui d'autre inviter.
Étant donné qu'il s'agira d'une tâche très difficile, plus nous aurons de gens prêts à témoigner, mieux ce sera.
Monsieur Bell.
Si vous connaissez le nom de la personne-ressource... Je demanderais aux membres du comité de fournir le nom des organisations et des personnes à contacter, si possible. Sinon, un nom devrait suffire à les retrouver.
Nous n'avons rien noté, puisque je pensais que nous ne faisions que discuter des témoins potentiels. Si vous n'y voyez pas d'inconvénient...
Quant au calendrier, si je me souviens bien — je n'ai pas le mien ici —, la séance de mardi prochain portera aussi sur les eaux navigables, n'est-ce pas?
Oui. Ceux de l'Agence d'évaluation environnementale et d'Infrastructure ont confirmé leur présence. Peut-être même qu'un autre groupe s'ajoutera.
Par votre entremise, j'aimerais demander à M. Jean si nous avons des nouvelles du rapport sur les chemins de fer?
Monsieur Bell, c'est exactement la raison pour laquelle j'avais levé la main. J'ai de bonnes nouvelles: il sera déposé à la Chambre vendredi.
J'ai demandé à Maxime de contacter M. Lewis pour qu'il vienne nous en parler.
De plus, ce n'est pas confirmé — et j'aimerais savoir ce que vous en pensez —, mais je ne serais pas surpris que nous ayons besoin de la première séance, à notre retour, pour... Je sais que l'examen de notre étude est terminé, alors nous voudrons peut-être profiter de cette séance pour...
Permettez-moi une dernière remarque. J'espère que nous allons optimiser le temps qu'il nous reste, parce que nous avons encore beaucoup de travail à faire. De nombreuses séances ont été annulées ou utilisées par le comité de direction — alors qu'elles devraient servir au comité plénier —, et nous avons donc raté de nombreuses occasions de faire progresser nos travaux.
J'espère qu'on pourra nous avertir à l'avance si un témoin ne peut se présenter, et qu'on aura des solutions de rechange.
Je partage tout à fait votre indignation. Je crois que c'est pourquoi nous commençons à recevoir des confirmations de participation.
Donc, mardi prochain, nous recevrons deux groupes — ou organisations gouvernementales —, et jeudi, M Lewis. J'ai prévu l'ordre du jour pour la première séance après la relâche, mais nous en discuterons à la fin de notre entretien avec M. Lewis. Peut-être pourrons-nous clore le dossier et passer à autre chose.
Monsieur Jean.
Je me disais que, si le comité est d'accord, nous pourrions l'inviter à comparaître en même temps que les représentants des deux ministères, soit évidemment après l'examen de l'étude sur les chemins de fer.