OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 33

Le jeudi 5 juin 2008

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de l'hon. Diane Marleau, présidente.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Meili Faille, Raymonde Folco, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, Mario Silva et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : L'hon. Navdeep Bains remplace l'hon. Diane Marleau, Ed Komarnicki remplace James Moore et David Tilson remplace James Moore.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Stanton, analyste ; Philippe Le Goff, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels). Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Liliane saint pierre, sous-ministre adjointe, Direction générale des approvisionnements; Terry Williston, directeur général, Systèmes terrestres, aérospatiaux, maritimes et grands projets.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 15 avril 2008, le Comité reprend son étude des processus d'acquisition au gouvernement fédéral.

Dan Ross et Liliane saint pierre font une déclaration et, avec Terry Williston, répondent aux questions.

À 10 h 08, Daryl Kramp assume la présidence.

À 10 h 57, la séance est suspendue.

À 10 h 59, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Mark Holland propose, — Que le Comité étudie le « Rapport d'enquête sur la divulgation non autorisée de renseignements diplomatiques sensibles », rendu public par le Bureau du Conseil privé le 22 mai 2008, pour qu'il juge si la portée de l'enquête avait l'ampleur voulue et pour qu'il présente ses conclusions à la Chambre.

Il s'élève un débat.

À 11 h 01, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2008/09/29 15 h 10