RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 31 octobre 2006

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lee Richardson, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Catherine Bell, l'hon. Roy Cullen, Claude DeBellefeuille, Richard Harris, Christian Ouellet, Christian Paradis, Lee Richardson, Todd Norman Russell, Lloyd St. Amand, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Catherine Bell.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste.

Témoins : Association minière du Canada : Gordon Peeling, président et chef de la direction. Nature Québec / UQCN : Harvey Mead, Président; Marylène Dussault, Analyste en environnement.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 28 septembre 2006, le Comité reprend son étude sur les sables bitumineux.

Gordon Peeling et Harvey Mead font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Christian Ouellet propose, — Que le Comité reconnaisse qu’en priorité, le cadre d’analyse du développement durable, qui tient compte à part égale du développement économique, de l'équité sociale et de la préservation de l'environnement, soit celui par lequel les travaux du comité doivent être analysés.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Chad Mariage

2007/10/09 12 h 20