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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le lundi 30 octobre 2006
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Rodger Cuzner, Roger Gaudet, Colin Mayes, Gilles-A. Perron, Bev Shipley, Brent St. Denis, Peter Stoffer et Roger Valley.

 

Membres substituts présents : Bill Casey remplace David Sweet, Ken Epp remplace Betty Hinton et l'hon. Belinda Stronach remplace Anthony Rota.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : Association canadienne des vétérans de la Corée : Les Peate, président national; Gord Strathy, secrétaire national.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur l'Ombudsman des anciens combattants.
 

Les Peate et Gord Strathy font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 12, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend.

 

Ken Epp propose, — Que les membres du Comité permanent des anciens combattants effectuent un voyage d’étude en Australie en décembre 2006.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, du consentement unanime, la motion est retirée.

 

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Alexandre Roger

 
 
2006/11/06 7 h 39