AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le mardi 6 février 2007

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Colin Mayes, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Steven Blaney, Rod Bruinooge, Jean Crowder, Nancy Karetak-Lindell, Marc Lemay, Yvon Lévesque, Colin Mayes, Gary Merasty, l'hon. Anita Neville, Todd Norman Russell et Brian Storseth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste ; Tonina Simeone, analyste.

Témoins : Statistique Canada : Rosemary Bender, directrice générale, Statistique sociale et démographique; Marie Patry, directrice adjointe, Données sur les autochtones, Division de la statistique sociale et autochtone.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 7 novembre 2006, le Comité reprend son étude sur le logement autochtone.

Rosemary Bender fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement , le Comité reprend son étude sur l'éducation post-secondaire.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 12 h 35, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend en publique.

Sur motion de Harold Albrecht, il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté; que le président présente ce rapport à la Chambre; que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style); et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le quatrième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord a l’honneur de présenter son QUATRIÈME RAPPORT

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 5 février 2007 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que l’étude sur le logement comprenne les séances d’information des hauts fonctionnaires comme prévu, et que ces séances prennent la forme d’un rapport de situation focalisant sur les progrès accomplis jusqu’ici et sur les plans d’avenir pertinents.

2. Que le Comité entreprenne une étude sur le bien-être des enfants.

Respectueusement soumis,

COLIN MAYES

président

Sur motion de Anita Neville, il est convenu, — Que le quatrième projet de rapport du programme et de la procédure soit adopté.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2007/02/07 13 h 40