NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le lundi 13 décembre 2004

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Rick Casson, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Pat O'Brien, Gordon O'Connor, Gilles-A. Perron et Anthony Rota.

Membres associés présents : Cheryl Gallant.

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Wolf Koerner, analyste ; Michel Rossignol, analyste.

Témoins : À titre personnel : L'hon. David Collenette.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Betty Hinton, il est convenu, — Que le budget proposé de 63,494 $, afin qu’un consultant soit engagé pour la période du 31 janvier au 30 juin 2005, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le 18 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur l'acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 50, la séance est suspendue.

À 16 h 53, la séance reprend à huis clos.

Le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — De retirer la demande visant à obtenir les documents relatifs aux livres de bord et aux résultats des essais en mer compilés avant l’acquisition des sous-marins, les rapports techniques de la Marine royale sur les essais en mer initiaux et le répertoire des rapports techniques de la Marine royale sur les essais en mer initiaux.

Il est convenu, — De demander que tous les sommaires des documents que le Comité a demandés soient envoyés dès que possible à ses attachés de recherche, de même qu’une copie du document dans sa langue d’origine.

À 17 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2005/02/04 7 h 59