SRID Réunion de comité

SUB-COMMITTEE ON HUMAN RIGHTS AND INTERNATIONAL DEVELOPMENT OF THE STANDING COMMITTEE ON FOREIGN AFFAIRS AND INTERNATIONAL TRADE

SOUS-COMITÉ DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL DU COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le mercredi 3 octobre 2001

• 1604

[Traduction]

La greffière du comité: Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum. Conformément à l'ordre du mardi 2 octobre 2001 du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, le choix d'un président est le premier sujet à l'ordre du jour.

Je suis prête à recevoir...

M. Svend Robinson (Burnaby—Douglas, NPD): J'invoque le Règlement.

La greffière: Je crains ne pouvoir entendre de rappels au Règlement. Je ne peux recevoir que des motions pour l'élection du président.

M. Wayne Easter (Malpeque, Lib.): Je propose la candidature de Beth Phinney au poste de président.

La présidente: Y a-t-il d'autres motions pour l'élection?

Monsieur Dubé.

[Français]

M. Antoine Dubé (Lévis-et-Chutes-de-la-Chaudière, BQ): Puis-je proposer Mme Augustine?

[Traduction]

Mme Jean Augustine (Etobicoke—Lakeshore, Lib.): Je décline.

M. Svend Robinson: Mon rappel au Règlement figure dans la motion déposée.

La greffière: D'accord.

M. Svend Robinson: Je veux simplement obtenir des éclaircissements pour savoir où nous en sommes. Autant que je sache, le comité complet, le comité permanent, a désigné les membres du sous-comité et c'est aux membres du sous-comité d'élire le président.

Je me souviens qu'une liste de noms a été présentée au comité complet par chacun des partis représentés. Je sais que M. Obhrai a été désigné par son parti. Je crois que c'est M. Pallister qui a indiqué qui c'était. M. Dubé a également été désigné par Mme Lalonde. Si je me souviens bien, trois ou quatre députés ont été spécifiquement désignés par le représentant libéral. C'est ce dont je me souviens.

Je demande simplement à la greffière des éclaircissements pour savoir si des substitutions sont appropriées ou si ces personnes ont été spécifiquement désignées par la présidence.

C'est un rappel au Règlement. Il se peut que la substitution soit parfaitement appropriée, mais je tiens simplement à avoir des éclaircissements à cet égard.

La greffière: J'ai un substitut—que j'ai moi-même signé. Il indique les substitutions spécifiques des noms dont il a été fait mention à la séance d'hier. Par conséquent, c'est entièrement approprié.

M. Svend Robinson: D'accord.

La greffière: Merci, monsieur Robinson.

Il est proposé par M. Easter que Beth Phinney assume la présidence du sous-comité.

(La motion est adoptée)

La greffière: Je déclare Mme Phinney dûment élue présidente du sous-comité et je l'invite à occuper le fauteuil.

Des voix: Bravo, bravo.

La présidente (Mme Beth Phinney (Hamilton Mountain, Lib.)): Merci beaucoup. J'espère avoir le même vote de confiance à la fin de notre session.

M. Deepak Obhrai (Calgary-Est, AC): Voulez-vous dire que nous avons voté pour vous sans rien—pas de vin, rien du tout?

La présidente: Pas de vin, rien du tout.

M. Deepak Obhrai: C'est incroyable, Beth.

La présidente: J'imagine que je vous le revaudrai.

Des voix: Oh, oh.

• 1605

M. Deepak Obhrai: Au sujet du Règlement, pour faire suite à ce qu'a dit M. Robinson, pouvez-vous nous dire qui sont les membres permanents de ce comité?

La présidente: Certainement. Dans l'ordre, Sarkis, Colleen Beaumier, Irwin Cotler, Marlene Jennings, moi-même, Deepak, Antoine Dubé, Svend et Bill Casey.

Puis-je demander le consentement unanime afin que l'on puisse passer aux travaux futurs?

Des voix: D'accord.

La présidente: Nous avons ici une motion—qui vous est maintenant distribuée—que le Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international soit autorisé à recevoir les témoignages lorsqu'un quorum n'est pas présent, pourvu que le président et deux autres membres soient présents, incluant un membre de l'opposition.

Des voix: D'accord.

La présidente: Merci. Je crois que c'est particulièrement important lorsqu'il s'agit d'un petit comité et qu'il arrive parfois que des gens s'absentent.

La prochaine séance, sur laquelle nous nous sommes déjà entendus, aura lieu le mercredi 17 octobre. Nous rencontrerons alors l'archevêque de l'Église épiscopale du Soudan.

Selon les propositions des attachés de recherche et de la greffière pour la prochaine séance, soit le 24 octobre, nous allons accueillir un groupe avant de recevoir Warren Allmand, de l'organisme Droits et démocratie. Nous le recevrons au cours de la deuxième heure, la première heure étant consacrée aux représentants de l'organisme Initiatives canadiennes oecuméniques pour la justice. Ce groupe se compose de quatre personnes et nous les recevrons pendant une heure avant de recevoir Warren Allmand au cours de l'heure suivante.

M. James Lee (attaché de recherche du comité): Si vous permettez, ce groupe a en fait écrit au sous-comité pour indiquer que plusieurs Colombiens se trouveraient à Ottawa et pour proposer une rencontre.

L'organisme Droits et Démocratie de Warren Allmand s'est rendu en Colombie en mai et en juin. Il publie le rapport de ce voyage la semaine prochaine. Par conséquent, même si le groupe Droits et Démocratie est venu à l'une des séances précédentes, il viendra parler du rapport de ce voyage—les leçons tirées et les recommandations.

La présidente: C'est la partie de la séance consacrée à Warren Allmand pendant une heure. Pouvez-vous expliquer qui est l'autre groupe?

M. James Lee: Comme je le disais, ses représentants ont adressé une lettre à Mme Phinney, présidente, dont voici des extraits:

Je demande au sous-comité d'entendre le témoignage d'experts de quatre éminents Colombiens appartenant à des organisations hautement respectées des églises canadiennes, qui seront de passage à Ottawa les 23 et 24 octobre.

Les voici: 1. Jorge Rojas de paz Colombia (Paix Colombie), réseau qui comprend des centaines d'organisations colombiennes de tous les secteurs de la société civile.

2. Ricardo Esquivia Ballestas, directeur de la Commission des droits humains et de la paix du Conseil des Églises protestantes de Colombie.

3. Nelly Albaran, représentante de l'Assemblea Permanente de la Sociedad Civil por la Paz (Assemblée permanente de la Société civile pour la paix), large coalition d'organisations oeuvrant pour la paix en Colombie.

4. Armando Valbuena, président de l'ONIC, Organisation nationale des Indigènes de Colombie.

Ils vont être de passage à Ottawa et on a dit que l'on voudrait peut-être les entendre.

La présidente: Est-ce d'accord? Êtes-vous d'accord pour qu'ils comparaissent au cours de la première heure?

Des voix: D'accord.

La présidente: Deepak.

M. Deepak Obhrai: Madame la présidente, je me rappelle que lors de la dernière législature, nous avions convenu—nous tous— de nous concentrer initialement sur la Colombie et d'en finir avant de nous lancer dans la question du Soudan. C'est ce que nous avons adopté.

Dans cet esprit, bien que je sois totalement d'accord, nous devrions nous en tenir à un sujet et le terminer avant de passer au suivant.

La présidente: Voulez-vous parler de nouveau du mercredi 17 octobre?

• 1610

M. Deepak Obhrai: Je me demande comment nous nous retrouvons dans cette histoire du Soudan alors que nous avions décidé de terminer la Colombie et ensuite de nous concentrer sur le Soudan, auquel nous donnerions toute notre attention. C'est ce que nous avions convenu.

La présidente: Voulez-vous entendre mon explication à ce sujet ou voulez-vous entendre plus de questions?

Madame Beaumier.

Mme Colleen Beaumier (Brampton-Ouest—Mississauga, Lib.): Non, ma question est exactement la même que celle de M. Obhrai. Cela fait peur, n'est-ce pas.

La présidente: Si ce point est à l'ordre du jour, c'est parce que nous avons reçu une lettre de l'évêque d'Ottawa indiquant que c'est le seul moment où ce monsieur se trouvera au Canada. Il ne peut tout simplement pas venir à un autre moment. Vous avez toutefois raison, nous en avions convenu.

Svend.

M. Svend Robinson: Je suis d'accord avec Deepak et avec Colleen, nous avons donc une alliance contre nature.

La présidente: Lorsqu'il dit qu'il est d'accord avec moi, c'est vraiment mauvais signe.

Des voix: Oh, oh.

M. Svend Robinson: Je suis d'accord, nous devrions nous concentrer sur la Colombie. Toutefois, ce monsieur se trouve au Canada à ce moment particulier seulement, et je crois qu'il est important de l'entendre. Il est reconnu sur la scène internationale comme étant l'une des personnalités les plus importantes.

Mme Colleen Beaumier: Oui, vous avez raison.

M. Svend Robinson: Par conséquent, je dis oui, recevons-le le 17.

La présidente: La greffière vient juste d'indiquer que nous avions déjà une motion acceptant sa venue—motion déposée par vous, Deepak. Vous avez déjà présenté cette motion.

M. Deepak Obhrai: J'ai moi-même déposé une motion?

La présidente: Oui.

M. Deepak Obhrai: Non, ce doit être mon jumeau ou mon double.

La présidente: Pouvons-nous poursuivre, Deepak? Vous avez déjà présenté la motion. Vous vous sentiez plus généreux à ce moment-là.

L'ordre du jour du 17 octobre est donc décidé, de même que celui du 24 octobre. Pour le 31 octobre, nous avons dit le printemps dernier, lorsque les membres de l'ACDI étaient ici, que nous les recevrions de nouveau. Ils rédigent un nouveau rapport sur le tout nouveau concept du fonctionnement de l'ACDI et nous aimerions savoir ce qu'ils ont à dire. Nous en avons fait mention un peu plus tôt.

M. James Lee: Si vous permettez, j'ai juste une question. L'ACDI prépare un nouveau cadre de politique, mais si je comprends bien, ce n'est pas encore du domaine public. Bien que cela dépende de vous, ils peuvent dire qu'ils préfèrent ne pas venir en parler publiquement. Ils peuvent plutôt préférer le faire à huis clos en attendant de pouvoir vous informer et le rendre public après la publication de votre rapport. C'est à vous d'en décider.

La présidente: J'étais en train de parler, si bien que je vais vous demander d'expliquer de nouveau ce que vous voulez dire.

M. James Lee: L'ACDI est en train de refondre le cadre de politique pour la Colombie, mais ne l'a pas rendu public pour l'instant. Je disais simplement que je ne sais pas si vous tenez à demander aux membres de l'ACDI de venir discuter publiquement de l'ébauche sur laquelle ils travaillent ou peut-être de leur demander comparaître à huis clos pour vous dire où ils en sont dans le cadre de ce processus; vous pourriez ensuite en faire état dans votre rapport. C'est à vous d'en discuter.

La présidente: Nous ne savons donc pas encore s'ils vont accepter de venir pour en parler publiquement.

M. Svend Robinson: Avons-nous une idée de leurs délais?

M. James Lee: De façon non officielle, je sais qu'ils sont assez satisfaits de ce qu'ils ont, mais je crois qu'ils attendent probablement votre rapport et vos recommandations pour voir ce que vous dites en matière de politique canadienne.

M. Svend Robinson: Si vous permettez, je crois que nous devrions leur demander de comparaître le 31 octobre au cours d'une séance publique et que nous devrions être prêts à leur poser des questions. S'ils disent qu'ils ne peuvent pas discuter, car c'est de nature confidentielle ou autre chose du genre, qu'ils le disent, mais cela devrait figurer au compte rendu.

La présidente: Deepak.

M. Deepak Obhrai: Nous ne commençons certainement pas du bon pied, car je dois me déclarer de nouveau d'accord avec Svend.

Je ne comprends pas; qu'est-ce qui les inquiète alors qu'ils ont eu des consultations publiques? Ils ont fait des déclarations publiques. Tout d'un coup, ils considèrent ne pas pouvoir parler en public.

Je ne pense pas que ce soit approprié. Je crois qu'ils devraient venir nous dire exactement ce qui se passe.

M. James Lee: Je n'ai pas dit... Je n'ai pas entendu dire qu'ils ne viendraient pas, monsieur Obhrai; je dis simplement que, d'après ce que je sais, le document lui-même n'est pas encore rendu public.

M. Deepak Obhrai: C'est bien dommage.

M. James Lee: Pas de problème.

M. Deepak Obhrai: Nous allons les convoquer.

La présidente: Vous êtes donc d'accord de les convoquer et de voir ensuite ce qui va se passer?

Des voix: D'accord.

La présidente: D'accord. C'est pour la séance du 31 octobre.

Nous avons une lettre de Stan Dromisky à propos de moines bouddhistes du Vietnam. Je vous demande si vous voulez qu'ils viennent le 24 ou le 25 octobre—les deux seules journées où ils sont disponibles—ou si vous voulez attendre que nous ayons terminé notre rapport?

• 1615

Mme Colleen Beaumier: Je ne sais pas, mais il me semble que nous diversifions trop nos activités. Nous travaillons sur ce rapport; lorsque j'étais présidente, nous avons eu le même problème. Nous n'avons jamais terminé un rapport sur le Congo, car nous avons dû insérer trop de groupes différents. Je crois qu'il vaudrait mieux se concentrer sur le rapport du comité.

La présidente: Est-ce que tout le monde est d'accord: nous devons nous concentrer et ne pas partir pas dans une digression?

Deepak.

M. Deepak Obhrai: Madame la présidente, pouvons-nous prévoir un délai? Quand allons-nous terminer la Colombie?

[Français]

M. Antoine Dubé: J'ai une question.

La présidente: Oui, monsieur Dubé.

M. Antoine Dubé: Il était question d'un voyage en Colombie.

[Traduction]

La présidente: Oui, c'est le prochain.

[Français]

M. Antoine Dubé: Est-ce que le voyage aura lieu avant qu'on fasse le rapport?

M. James Lee: C'est à vous de décider si vous voulez qu'il y ait d'autres séances avant ou si vous voulez faire un voyage avant que je commence à rédiger le rapport. C'est à vous de décider si on a fini ou s'il y a d'autres choses à faire.

M. Antoine Dubé: À mon point de vue, il n'est peut-être pas nécessaire qu'on fasse ce voyage. C'est peut-être dangereux. Il y a peut-être toutes sortes de raisons, mais si on a à produire un rapport, on pourrait tenir compte de ce qu'on verrait en Colombie lors de la rédaction de ce rapport.

M. James Lee: Exactement.

M. Svend Robinson: Est-ce qu'on a une version française du document Future Business? Évidemment, tous les documents doivent être dans les deux langues officielles.

[Traduction]

La présidente: Le mien est en anglais, prenez le mien.

[Français]

M. Svend Robinson: Non, je parle de la version française.

[Traduction]

La présidente: Oh, vous demandez pourquoi il n'y a pas de version française.

M. Svend Robinson: Oui.

La présidente: C'est parce que ce document a été préparé pour moi et ensuite, j'ai pensé que peut-être vous... Étant donné que l'anglais est ma première langue, le document a été préparé en anglais. C'est habituellement la présidence qui a l'ordre du jour et j'ai pensé qu'il serait bon que vous en ayez une copie. C'est tout ce que j'avais sous la main; voilà pourquoi.

[Français]

M. Svend Robinson: Sur la question du voyage en Colombie, on a entendu le témoignage de l'ambassadeur.

[Traduction]

Il a vivement fait observer en public et en privé qu'il serait très utile que le comité effectue ce voyage. Avant de publier notre rapport, j'ose espérer que nous saisirons cette occasion. Nous avons parlé, je crois, de janvier peut-être. Tout moment avant Noël est franchement irréaliste, mais peut-être pourrions-nous prévoir quelque chose pour le mois de janvier. Je viens juste de parler brièvement avec l'ambassadeur...

La présidente: Excusez-moi. Je voulais simplement insérer la question du Vietnam. Est-ce terminé? Vous avez tous décidé que non?

M. Svend Robinson: C'est exact.

La présidente: Oh, d'accord. Je n'avais pas obtenu de réponse définitive et je me demandais comment cela pouvait se rapporter au Vietnam.

M. Svend Robinson: Non, cela n'a rien à faire avec le Vietnam. Désolé.

La présidente: Le Vietnam n'est donc plus à l'ordre du jour?

M. Deepak Obhrai: C'est reporté.

La présidente: D'accord.

M. Svend Robinson: Je suis désolé.

La présidente: Je pensais simplement que vous alliez établir un lien entre les deux.

D'accord. Passons maintenant à la Colombie.

M. Svend Robinson: Je propose de demander à notre attaché de recherche de proposer une délégation pour le mois de janvier et de consulter les membres quant aux dates pertinentes. Je ne pense pas que ce soit possible avant cela. À notre retour, nous serons en mesure de présenter un rapport, bien sûr, espérons-le.

La présidente: Pourquoi pensez-vous que ce ne soit pas possible avant?

M. Svend Robinson: Juste pour une question de calendrier. Nous sommes extrêmement occupés.

La présidente: Bill semblait penser que nous pouvions le faire avant. Il semblait également appuyer cette idée, ce qui signifie que l'on obtiendrait les fonds. Le plus tôt nous le faisons, bien sûr, le mieux c'est pour la publication du rapport. En effet, personne ne nous fixe d'échéance, mais il a semblé très enthousiaste à cet égard.

M. Svend Robinson: Lorsque j'ai parlé à Bill, il a dit la même chose. Selon lui, ce voyage est important. Il s'agit simplement d'en faire la demande le plus tôt possible...

La présidente: Oui, nous devons demander les fonds.

M. Svend Robinson: ...et d'obtenir l'autorisation. Qu'il se déroule en novembre ou en janvier, le problème est que si nous voulons voyager lorsque la Chambre ne siège pas, ce que nous voulons faire probablement, il ne faut pas oublier qu'au cours de la semaine du mois de novembre se déroule la conférence OMC, à Doha, à laquelle plusieurs d'entre nous allons participer.

La présidente: Vous voulez parler de vous-même. Y a-t-il d'autres membres du comité qui vont y participer aussi?

M. Svend Robinson: Deepak va y participer également.

La présidente: D'accord.

M. Dubé a une question à poser.

[Français]

M. Antoine Dubé: Je suis d'accord sur l'idée de mon collègue Deepak de travailler à un dossier à la fois et de le compléter, mais si on reporte le voyage, il y aura un creux quelque part. Svend est membre du comité et des sous-comités, mais ce n'est pas notre cas. Je pense qu'il y a des questions importantes, et c'est pour ça que je proposerais plutôt le mois de novembre, de façon à ce qu'on puisse terminer le plus tôt possible notre étude sur la Colombie. Et on pourrait ensuite entreprendre d'autres choses le plus tôt possible.

• 1620

Ce que j'ai déploré l'an passé, c'est qu'on a passé plusieurs semaines sans tenir de réunions. Si on est ici, aussi bien travailler. Je comprends les contraintes de M. Robinson, mais il me semble qu'il serait logique de continuer comme cela.

[Traduction]

La présidente: Je dois demander conseil auprès de la greffière.

La greffière: Nous pourrions adopter une motion demandant que le comité demande l'autorisation à la Chambre de permettre à ce sous-comité de voyager. J'ai un budget qui est provisoire. Je veux vérifier les chiffres avant de faire état d'un montant précis dans une motion.

La présidente: S'agit-il du budget pour ce voyage?

La greffière: Oui.

La présidente: C'est presque réglé.

Pourrions-nous avoir une motion pour présenter cela le plus rapidement possible à ceux qui autorisent le versement des fonds?

Je crois que Bill est responsable de ce comité, n'est-ce pas?

La greffière: Oui.

La présidente: C'est pratique, nous pouvons savoir tout de suite si ces fonds nous sont accordés.

Faut-il lui donner les dates au moment de la présentation de cette demande?

C'est préférable.

Deepak.

M. Deepak Obhrai: Un léger problème se pose, effectivement. Je conviens avec mon collègue du Bloc qu'il y aurait un creux, mais je conviens également que deux des membres du comité seront à Doha pour s'occuper de questions commerciales.

Mme Colleen Beaumier: Quelles sont les dates de la conférence commerciale? Peut-être pouvons-nous essayer de combiner quelque chose tout en tenant compte de ces dates-là.

M. Svend Robinson: Peut-être pourrais-je faire une suggestion. Sans doute, si nous entendons tous les témoins jusqu'au début de novembre—c'est ce dont nous parlons—et si nous concluons les comparutions, les seuls points qui resteraient en suspens seraient le voyage en Colombie et les rencontres dans ce pays; après quoi, à notre retour, nous ferions le rapport.

Je ne comprends pas le problème qui se pose; pourquoi ne pourrait-on pas dès la fin de nos audiences sur la Colombie commencer celles sur le Soudan. La seule question qui n'est pas réglée au sujet de la Colombie, c'est le voyage lui-même. Nous ne manquerions alors aucune séance. Nous pourrions commencer à entendre des témoins sur le Soudan et poursuivre les audiences sur le Soudan jusqu'à Noël et ensuite, lorsque nous reviendrons en février.

La présidente: Nous avons deux options. Nous pourrions procéder de la sorte ou pensez-vous que le sous-comité pourrait être autorisé à partir quand ce n'est pas cette semaine de congé? Quand votre voyage a-t-il lieu?

M. Svend Robinson: Nous serons à Doha la semaine du Jour du souvenir.

La présidente: C'est donc la semaine durant laquelle nous sommes officiellement en congé, n'est-ce pas?

M. Svend Robinson: C'est exact.

La présidente: Arrive-t-il très souvent que les comités soient autorisés à voyager lorsque...?

M. Svend Robinson: Non.

M. Bernard Patry: Cela dépend du nombre. S'il ne s'agit que de trois personnes, il n'y a pas de problème. C'est juste une question du nombre de députés, c'est tout.

La présidente: Cela ne pose pas de problème?

M. Bernard Patry: Non.

M. Wayne Easter: Tant que vous faites passer votre motion... tant que cela plaît aux leaders à la Chambre et qu'ils la font accepter par la Chambre, vous pouvez voyager le jour de Noël si vous voulez. Peu importe, tant que c'est ce que veut le comité et que vous obtenez l'autorisation des leaders à la Chambre.

La présidente: Pourquoi ne pas essayer de le faire avant Noël, si possible. Si nous ne le pouvons pas, il faudra le faire par la suite, un point c'est tout. Nous n'allons pas demander cette semaine de congé, vous êtes donc deux... Je ne sais pas si quelqu'un d'autre du comité...

M. Svend Robinson: Peut-être la greffière pourrait-elle consulter ceux qui probablement participeraient à ce voyage au sujet des dates susceptibles de leur convenir.

La présidente: Je me sens obligée de vous dire que je ne vais pas retourner.

M. Deepak Obhrai: Retourner où?

La présidente: En Colombie. J'y étais en juin et je ne souhaite pas y retourner. Autant vous le dire tout de suite. Quelqu'un pourrait me dire, et bien, pourquoi ne l'avez-vous pas dit plus tôt? Je ne suis pas prête à retourner. C'est ce que je ressens et je me sens obligée de vous le dire.

La greffière va se renseigner et lorsque nous reviendrons la semaine prochaine, elle aura peut-être une réponse.

M. Deepak Obhrai: Je tiens à vous faire part de mes préférences. Je ne serai probablement pas présent à la prochaine séance; par conséquent, peu m'importe si c'est la dernière semaine de novembre, ou au mois de décembre, ou...

M. Svend Robinson: Ou peut-être les deux premières semaines de décembre.

[Français]

M. Antoine Dubé: Je ne serai pas là non plus le 17 octobre, parce je fais partie d'une délégation en Chine, à Pékin.

[Traduction]

La présidente: Y a-t-il d'autres points à l'ordre du jour?

La séance est levée jusqu'à la semaine prochaine.