SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le jeudi 30 mai 2002

Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Marcel Proulx, président.

Membres du Sous-Comité présents: Michel Guimond, Val Meredith et Marcel Proulx.

Membres substituts présents : Libby Davies pour Bill Blaikie; Inky Mark pour Rick Borotsik; Geoff Regan pour Tony Tirabassi.

Autre député présent: Grant McNally.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche.

Témoins: De la Chambre des communes: Judy Wasylycia-Leis; Maurice Vellacott; Maurice Vellacott pour Myron Thompson; Madeleine Dalphond-Guiral pour Caroline St-Hilaire; Gurmant Grewal; Brent St. Denis; John Cannis; Lorne Nystrom; Mauril Bélanger; Bev Desjarlais; Philip Mayfield et Rick Borotsik.

Conformément à l’ordre de renvoi du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre adopté le mercredi 7 février 2001, le Sous-comité procède au choix des affaires qui feront l’objet d’un vote parmi les projets de loi et les motions dont l’ordre de priorité a été établi le 9 mai 2002, ainsi que les affaires de tirages antérieurs.

Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 27, la séance est suspendue.

À 17 h 30, le Sous-comité se réunit à huis clos pour choisir les affaires qui feront l’objet d’un vote.

À 18 h 00, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-Comité

Bibiane Ouellette