SPOR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 1
Le mardi 21 mars 2000
Le Sous-comité sur l'étude du Sport au Canada se réunit aujourd'hui à 9 h 35 dans la Pièce 209, édifice de l'ouest.
Membres du Sous-Comité présents: Marlene Jennings, Steve Mahoney, Inky Mark, Dennis Mills, Beth Phinney et George Proud.
Membres substituts présents: Richard Marceau pour Caroline St-Hilaire, Nelson Riis pour John Solomon et Mark Muise pour Peter MacKay.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Antony Jackson, attaché de recherche.
Le greffier préside l'élection à la présidence.
Sur motion de George Proud, appuyée par Steve Mahoney, Dennis Mills est élu président du Sous-comité.
Sur motion de George Proud, Steve Mahoney est élu vice-président du Sous-comité.
Sur motion de Beth Phinney, Inky Mark est élu vice-président du Sous-comité.
Il est convenu, - Que le Sous-comité retienne les services d'un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement, au besoin, pour l'aider dans ses travaux, à la discrétion du président.
Il est convenu, - Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages en l'absence de quorum, à condition qu'au moins trois (3) membres soient présents, dont un député de l'opposition.
Il est convenu, - Que l'attribution du temps pour l'interrogation des témoins soit laissée à la discrétion du président.
Il est convenu, - Que le Sous-comité adopte une période d'avis de 24 heures pour les motions, à moins que le Sous-comité en décide autrement.
Sur motion de Richard Marceau, il est convenu, - Que le greffier du Sous-comité soit autorisé à distribuer tous les documents qu'il reçoit uniquement lorsqu'ils ont été traduits dans l'autre langue officielle.
À 10 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Eugene Morawski