SAAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le jeudi 12 février 1998
Le Comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos, à 12 h, dans la salle 307 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Bernard Patry (président suppléant).
Membres du Comité directeur présents : Claude Bachand, Gordon Earle et Gerald Keddy.
Membres suppléants présents : Mike Scott pour Derrek Konrad, Bernard Patry pour Guy Saint-Julien.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire : Mary C. Hurley et Jill Wherrett, attachées de recherche.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité directeur discute des futurs travaux du Comité.
Il est convenu, - Que, dans un esprit de fraternité et de réconciliation, le Comité étudie les problèmes de responsabilité fiscale et démocratique parmi les peuples autochtones du Canada et fasse rapport à la Chambre avant le congé d’été.
Il est convenu, - Que le ministère des Pêches soit appelé devant le Comité pour discuter de conservation relativement aux pêches autochtones.
À 12 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
La greffière du Comité,
Christine Fisher