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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Expériences vécues par les vétéranes

Rapport 15 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2024
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Certificat de nomination de Christine Ivory au poste de bibliothécaire parlementaire

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Négociations de libre-échange entre le Canada et l'Équateur

Rapport 19 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2024
LIAI Comité de liaison

Travaux du Comité

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité — Plan de réduction des émissions pour 2030, 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable

Réunion 130 Mardi 11 juin 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Examen de l’ACEUM prévu pour 2026

Réunion 111 Mardi 11 juin 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Examen aux fins de la nomination de George Dolhai à titre de directeur des poursuites pénales

Début de l'étude Mardi 11 juin 2024
HESA Comité permanent de la santé

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025 : crédits 1a et 10a sous la rubrique Ministère de la Santé

Début de l'étude Mardi 11 juin 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

La science et la recherche dans l’Arctique canadien en lien avec le changement climatique

Réunion 92 Mardi 11 juin 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant des cyber-attaques menées contre des députés

Réunion 120 Mardi 11 juin 2024
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