Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Pacifique Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, crédit 1 sous la rubrique Statistique Canada

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 9 mai 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Nutrition Nord Canada

Réunion 107 Mercredi 8 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Prestation Canadienne pour les personnes handicapées

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 8 mai 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Améliorer les taux de diplomation et les résultats fructueux des étudiants autochtones

Rapport 13 présenté à la Chambre Mercredi 8 mai 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Restitution des terres aux communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 8 mai 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-273, Loi modifiant le Code criminel (la quête de Corinne et la protection des enfants)

Rapport 23 présenté à la Chambre Mercredi 8 mai 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Mesures pour protéger les canadiens

Rapport 18 adopté par la Chambre Mercredi 8 mai 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Augmentation du coût des loyers pour le personnel militaire canadien

Rapport 8 adopté par la Chambre Mercredi 8 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 65 présenté à la Chambre Mercredi 8 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 65 adopté par la Chambre Mercredi 8 mai 2024
Haut de la page