Passer au contenu
Début du contenu

RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 83
Le lundi 5 février 2024, 15 h 56 à 18 h 29
Télévisée
Présidence
George Chahal, président (Libéral)

• Garnett Genuis remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
• Clifford Small remplace Earl Dreeshen (Conservateur)
• Rachael Thomas remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Sarah Dodsworth, analyste
À titre personnel
• Normand Mousseau, directeur scientifique, Institut de l'énergie Trottier, Polytechnique Montréal
• Peter Nicholson, président du conseil d'administration, Institut climatique du Canada
Office Canada-Terre-Neuve et Labrador des hydrocarbures extracôtiers
• Scott Tessier, directeur général
Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers
• Barbara Pike, présidente du conseil d'administration
• Christine Bonnell-Eisnor, directrice générale
Cape Breton Fish Harvesters Association
• Michael Barron, président
International Union of Operating Engineers
• Steven Schumann, directeur des relations gouvernementales du Canada
Nova Scotia Fisheries Alliance for Energy Engagement
• Kris Vascotto, gestionnaire
Prince Edward Island Fishermen's Association
• Ian MacPherson, directeur exécutif
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

Scott Tessier et Christine Bonnell-Eisnor font des déclarations et, avec Barbara Pike, répondent aux questions.

À 17 h 8, la réunion est suspendue.

À 17 h 19, la réunion reprend.

Steven Schumann, Normand Mousseau, Peter Nicholson, Michael Barron, Kris Vascotto et Ian MacPherson font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Vassiliev