Avant que nous poursuivions, je dois dire que j'ai continué d'avoir des difficultés avec l'interprétation. J'entendais le français, mais quand les gens passaient à l'anglais, j'entendais le français plutôt que de les entendre directement. Nous avons donc encore des problèmes techniques à cet égard.
Est-ce qu'il y en a d'autres qui ont eu des difficultés, ou est-ce que je suis le seul? Je vois qu'il y en a d'autres.
D'accord. Plus précisément, quand on passait du français à l'anglais, j'entendais l'interprète dans les deux cas. J'entendais l'interprétation vers l'anglais quand l'intervenant parlait français, mais si l'intervenant passait à l'anglais, j'entendais l'interprétation en français plutôt que d'entendre directement la personne qui parlait.
Nous allons simplement leur donner quelques minutes pour voir s'ils peuvent cerner le problème avant que nous poursuivions.
Est-ce que des gens ont eu des difficultés autres que l'interprétation en français? Est-ce que l'interprétation en anglais fonctionnait, pour ceux qui écoutaient le français?
On vient de me dire que nous devrions maintenant être en mesure de poursuivre. C'est formidable. Merci.
Mesdames et messieurs, c'est ainsi que les choses vont être. Je tiens pour commencer à remercier infiniment tout le personnel technique à Ottawa. Cela ne va pas être facile, et nous allons essayer d'être aussi patients que possible pendant que nous faisons ensemble l'apprentissage de ce processus.
D'abord et avant tout, je vous remercie de votre confiance. C'est pour moi un honneur de présider à nouveau le Comité. La réunion d'aujourd'hui se déroule par vidéoconférence, et les délibérations seront accessibles sur le site Web de la Chambre des communes. L'écran de la webdiffusion montre toujours la personne qui parle plutôt que l'ensemble du Comité.
J'ai promis au député Brassard de faire un survol de la façon dont nous allons procéder avant de nous attaquer aux motions de régie interne. J'aimerais vous faire part d'un certain nombre de règles importantes à connaître pour garantir le bon déroulement de la réunion.
Premièrement, pour la vidéoconférence, l'interprétation fonctionne dans une très grande mesure comme pour une réunion de comité ordinaire. Au bas de l'écran, vous pouvez choisir entre le son du parquet, l'anglais ou le français.
Deuxièmement, lorsque vous avez la parole, si vous voulez passer d'une langue à l'autre, vous devez également changer de canal d'interprétation pour que le canal corresponde à la langue dans laquelle vous vous exprimez. Il serait bon de faire une courte pause avant de passer à l'autre langue.
Troisièmement, avant de commencer à parler, veuillez attendre que je vous donne la parole en disant votre nom. Lorsque vous êtes prêt à parler, vous pouvez cliquer sur l'icône du microphone pour activer votre micro.
Quatrièmement, je vous rappelle que toutes les observations doivent être adressées à la présidence.
Cinquièmement, si un député souhaite obtenir la parole, il doit activer son microphone et indiquer qu'il souhaite faire un rappel au Règlement.
Sixièmement, si vous voulez intervenir au sujet d'un rappel au Règlement soulevé par un autre membre du Comité, vous devez utiliser la fonction « lever la main ». Vous signalerez ainsi au président votre désir de prendre la parole. Pour ce faire, vous devez cliquer sur le bouton « Participants », au bas de l'écran. Lorsque la liste s'affiche, vous verrez à côté de votre nom l'option « lever la main ».
Septièmement, assurez-vous de parler lentement et clairement.
Huitièmement, lorsque vous n'avez pas la parole, mettez votre micro en sourdine.
Neuvièmement, l'utilisation d'un casque d'écoute est fortement recommandée. En fait, il serait bon que nous nous entendions tous pour dire que ce n'est pas qu'une recommandation, mais une exigence. Les interprètes auront beaucoup de difficultés si vous n'utilisez pas un casque d'écoute.
En cas de difficultés techniques — s'il y a un problème lié à l'interprétation ou si vous n'entendez pas bien, par exemple —, veuillez en avertir le président immédiatement pour que l'équipe de soutien technique puisse chercher une solution. Veuillez noter qu'il pourrait être nécessaire de suspendre la réunion en pareilles circonstances, car nous devons veiller à ce que tous les députés puissent participer pleinement aux délibérations.
Avant de commencer, j'invite chacun de vous à s'assurer qu'il est en mode Affichage galerie, en cliquant sur le bouton qui se trouve dans le coin supérieur droit de l'écran. Ainsi, vous pourrez tous vous voir les uns les autres puisque tous les participants apparaîtront dans une grille.
Si le Comité le désire, nous pouvons maintenant procéder à l'examen des motions de régie interne.
Je vous félicite, moi aussi. J'ai toujours trouvé que vous faisiez un bon président et je suis heureuse de vous voir occuper le fauteuil à nouveau.
J'ai deux amendements à proposer.
Nombre d'autres comités, notamment celui de la procédure, ont choisi d'accorder aux témoins entre cinq minutes et sept minutes et demie pour leur exposé, au lieu de 10 minutes. Cet amendement a été apporté afin de faire en sorte que les exposés se déroulent rapidement, ce qui permet de passer à la période des questions, qui est tellement importante.
J'aimerais aussi proposer de modifier la partie concernant la deuxième série de questions. La motion modifiée se lirait ainsi: « Parti conservateur, cinq minutes; Parti libéral, cinq minutes; Bloc québécois, deux minutes et demie; Nouveau Parti démocratique, deux minutes et demie; Parti conservateur, cinq minutes; Parti libéral, cinq minutes. » C'est aussi ce qu'a fait la majorité des comités qui se sont réunis jusqu'à maintenant, y compris celui de la procédure.
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Je vous remercie, monsieur le président.
Je m'opposerais à la proposition d'accorder plus de cinq minutes pour les exposés. Voici pourquoi.
Je vais dire ceci: je n'appuierai la motion que si les exposés sont limités à cinq minutes.
Je crois, moi aussi, que le président devrait avoir la discrétion d'accorder plus de temps dans les circonstances décrites par M. Albas. Toutefois, durant la première série de questions, il y a quatre périodes de six minutes, ce qui donne un total de 24 minutes. Durant la deuxième série et les séries subséquentes, il y a quatre périodes de cinq minutes et deux périodes de deux minutes et demie, pour un total de 25 minutes.
Le temps prévu pour la période des questions est donc 49 minutes. Ajoutez à cela deux exposés de cinq minutes et vous arrivez à 59 minutes pour un groupe de témoins.
Si l'on augmente le temps accordé aux témoins pour leur exposé, à la fin, ce sont les libéraux qui perdent leur tour. Pour accepter que les libéraux soient relégués en queue de liste et que le NPD et le Bloc québécois passent plus tôt que durant la session précédente, il faudrait que je sois convaincu qu'il y a le moindre espoir qu'on se rende jusqu'à nous. Si les exposés durent plus de cinq minutes, ce n'est pas garanti.
Des voix: Ha, ha!
M. Sean Casey: J'ai une motion à présenter, monsieur le président. C'est une motion qui vise à poursuivre les travaux entrepris.
Je propose: « Que le Comité permanent des anciens combattants déclare que toutes les motions de fond adoptées par le Comité en vue d'entreprendre des études ou d'entendre des témoins pendant la 1re session de la 43e législature sont adoptées à nouveau par le Comité sans modification ni amendement. »
Voilà la motion que je souhaite présenter. Je peux ajouter quelques détails, car je sais que le Comité compte de nouveaux membres.
Grosso modo, le Comité avait adopté quatre motions précises et il avait établi son plan de travail en les classant par ordre de priorité. Le premier point à son ordre des travaux était d'entreprendre une étude sur l'arriéré, à laquelle il devait consacrer au moins quatre séances. Le deuxième était d'entreprendre une étude sur les mesures de soutien et les services fédéraux offerts aux soignants et aux familles des vétérans canadiens; il devait consacrer au moins trois séances à cette étude. Le troisième point à son ordre des travaux était d'entreprendre une étude sur l'efficacité et l'utilisation des chiens d'assistance psychiatrique, à laquelle il devait consacrer au moins trois séances. Enfin, le quatrième point était d'entreprendre une étude sur les commémorations, à laquelle il devait consacrer au moins trois séances.
Je donne ces détails à titre de renseignement, monsieur le président. La motion vise à réadopter ces quatre motions de fond en guise de plan de travail.
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Je vais d'abord parler de la motion de M. Casey.
Je conviens, bien sûr, que les études proposées par le Comité plus tôt dans la session sont importantes. Je pense que nous devons les réexaminer. J'aimerais proposer quelques ajouts. Je ne suis donc pas à l'aise d'appuyer la motion sans avoir de précisions sur le processus.
Je crois comprendre que le Sous-comité pourrait se réunir, examiner ce qui a été fait, étudier toute nouvelle motion présentée, puis établir un plan de travail en conséquence. Les choses ont changé. Je pense qu'il est important de poursuivre une étude sur l’arriéré des demandes de prestation d’invalidité, mais cela remonte à de nombreux mois. Vous connaissez tous le rapport du DPB. Je tiens à ce qu'il y ait un suivi dans ce dossier et que nous obtenions plus de clarté sur cette question.
Ce que je veux dire, je suppose, c'est que je veux connaître le processus avant de m'engager à accepter quoi que ce soit. Je ne pense pas qu'il est judicieux d'aller de l'avant avec l'ancien plan de travail sans une discussion approfondie sur la direction à prendre.
Merci, monsieur le président.
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On pourrait penser que j'aurais appris ma leçon avec le PROC.
Franchement, je partage la préoccupation de Mme Blaney sur l'idée qu'il n'y aurait aucun amendement à cette motion. Je crois qu'il y a des questions importantes que nous devons toujours examiner.
Comme Mme Blaney l'a indiqué, nous avons le rapport du directeur parlementaire du budget sur l'arriéré. On y trouve beaucoup de nouveaux renseignements. Je ne suis pas contre l'idée d'aller de l'avant concernant ce rapport et le problème de l'arriéré, mais on procède habituellement par l'intermédiaire du sous-comité. C'est lui qui, dans les faits, établit la marche à suivre et l'orientation du Comité.
Ce qui me préoccupe, c'est qu'en ce qui concerne la question des aidants familiaux, l'efficacité des chiens d'assistance et... quelle était l'autre? Il y avait quatre choses précises, et il y a une nouvelle session. Il y a plus de renseignements. Par exemple, les budgets supplémentaires des dépenses ont été déposés à la Chambre des communes. Nous ne les avons pas examinés. Cela ne reflète pas ce qui est indiqué dans la motion de M. Casey. Selon un ordre de la Chambre daté du 20 avril, les comités doivent examiner cette question et en faire rapport d'ici le 27 novembre.
Je n'appuierai pas cette motion telle qu'elle est rédigée. Les conservateurs n'appuieront pas cette motion telle quelle. Je pense qu'il faut suivre le processus, demander au sous-comité de donner des directives et que la greffière travaille sur ce qui aura été décidé au sous-comité à ce moment-là, monsieur le président.
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Si c'est ainsi que l'on compte fonctionner, alors je pense que je vais passer par ce processus.
Je vous remercie beaucoup de ces motions. J'ai trouvé certaines d'entre elles très réfléchies et j'ai hâte d'en discuter.
Je reconnais que la situation actuelle est sans précédent, car nous ne savons pas grand-chose sur les dates de réunion de comités. Je sais que le personnel de la Chambre travaille très fort, et je remercie les employés de leur travail remarquable pour veiller à ce que nous avancions le plus rapidement possible et que les comités sont fonctionnels. Je sais que cela va se faire.
Monsieur le président, je me demande si vous pouviez simplement me donner une précision. Je crois comprendre que lorsque les whips auront trouvé un accord, qu'ils l'auront annoncé et que ce sera public, notre première réunion sera une réunion du sous-comité pour qu'il puisse présenter des recommandations sur la marche à suivre à l'ensemble du Comité. Nous pourrons alors examiner toutes les motions qui auront été présentées, peut-être modifier et intégrer certaines motions semblables, puis présenter quelque chose à l'ensemble du Comité.
J'aimerais simplement avoir des éclaircissements.
Puisque j'ai la parole, je vais lire les avis de motion aux fins du compte rendu, avant que les motions ne soient renvoyées au Sous-comité.
La première motion est la suivante: « Que, conformément au paragraphe 81(4) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le Budget principal des dépenses 2020-2021, et que le Comité invite le ministre des Anciens Combattants et des représentants du ministère à témoigner. »
Je souligne aussi que — comme je l'ai dit précédemment — le Budget principal des dépenses a été déposé le 30 septembre et que, conformément à l'article 81(4) du Règlement et à l'ordre du lundi 20 avril, tous les comités peuvent l'étudier et faire rapport à la Chambre au plus tard le vendredi 27 novembre 2020.
Je crois donc qu'il est important d'examiner le Budget supplémentaire des dépenses avant cette échéance du 27 novembre 2020.
La deuxième motion pour laquelle je donne avis est la suivante: « Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le premier point à l’ordre du jour du Comité soit la tenue d’une étude sur l’arriéré des prestations d’invalidité pour anciens combattants en attente à Anciens Combattants Canada, et qu’au moins quatre réunions soient consacrées à cette étude. »
Je tiens à féliciter Mme Blaney d'avoir posé la question au directeur parlementaire du budget au sujet des arriérés et du rapport subséquent qui a été publié la semaine dernière, qui souligne que 50 000 anciens combattants et leur famille ne reçoivent pas de services d'arbitrage ou n'ont pas eu droit à une décision quant à leur demande de prestations. Je crois que cette étude est d'une grande importance. Nous devons recevoir des témoins et inviter le directeur parlementaire du budget. Je veux remercier encore une fois Mme Blaney pour cela.
Le troisième avis de motion est le suivant: « Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la Légion royale canadienne et d’autres organisations venant en aide aux anciens combattants pour faire le point sur leur santé financière pendant et après la pandémie de COVID-19. »
La situation relative aux organisations qui aident les anciens combattants, comme la Légion royale canadienne, attire l'attention de tous les Canadiens. Je sais que le projet de loi aborde une partie de la question, mais ce n'est pas un problème ponctuel. Ce sera un problème à long terme au pays pour ces organisations comme la Direction nationale et la Légion royale canadienne qui aident les anciens combattants et leur famille, parce que bon nombre d'entre elles connaissent des difficultés financières. Il est important d'étudier la situation de ces organisations et de connaître les conséquences de leur fonctionnement inadéquat, faute de financement. Il faut étudier l'impact de la situation sur les anciens combattants et leur famille, et sur ces organisations.
La dernière motion — et je suis heureux de voir que M. Casey juge la question importante — est la suivante: « Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le quatrième point de son ordre du jour consiste à entreprendre une étude sur: a) l’efficacité et l’utilisation des chiens d’assistance psychiatrique par les anciens combattants des Forces armées canadiennes pour soulager les symptômes du syndrome de stress post-traumatique (SSPT); b) les ressources requises par Anciens Combattants Canada pour mettre en œuvre l’accès aux chiens d’assistance psychiatrique; c) les défis liés au logement auxquels font face les anciens combattants ayant un chien d’assistance psychiatrique; d) ce qui devrait constituer des normes nationales minimales pour la formation des chiens d’assistance psychiatrique pour les anciens combattants souffrant de SSPT; et qu’au moins trois réunions soient consacrées à cette étude. »
Comme l'a fait valoir M. Casey, cette étude a été entreprise lors d'une session précédente. Nous croyons que cette étude est d'une grande importance et qu'il est maintenant temps de la poursuivre.
Voilà pour les avis de motion présentés au Comité, monsieur le président. Je serai heureux d'en discuter alors que nous les transmettons au Sous-comité et que nous organisons notre calendrier.
Je vous remercie.
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Merci, monsieur le président.
Je vais m'appuyer sur ce qu'a dit M. Brassard. Il a donné avis de deux des quatre motions qui faisaient partie de ma motion d'origine, que j'ai retirée. Je veux donner avis de deux autres motions afin qu'elles soient renvoyées devant le Sous-comité également.
La première est la suivante: « Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les mesures de soutien et les services offerts aux aidants et aux familles des anciens combattants canadiens; que le Comité rende compte de ses conclusions à la Chambre, en recommandant des améliorations que le gouvernement pourrait apporter à ces mesures de soutien et services afin de mieux répondre aux besoins particuliers des aidants et des familles des anciens combattants; et qu’au moins trois réunions soient consacrées à cette étude. »
La deuxième est la suivante: « Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur une stratégie canadienne à long terme en matière de commémoration, laquelle reconnaîtrait et honorerait le service, les sacrifices et les exploits de tous les anciens combattants canadiens, et tiendrait compte des événements à venir, des monuments commémoratifs, des cimetières et des sépultures, tant au pays qu’à l’étranger; que le Comité invite des représentants d’Anciens Combattants Canada, des intervenants intéressés, d’anciens combattants canadiens, des éducateurs et d’autres partenaires; que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre et fournisse des recommandations au gouvernement sur la meilleure voie à suivre au XXIe siècle pour sensibiliser les Canadiens et les citoyens du monde entier et les amener à reconnaître le service et le sacrifice de tous ceux qui ont servi notre pays; et qu’au moins trois réunions soient consacrées à cette étude. »