SFEW Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 14 avril 2016
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Très bien. Comme il est 15 h 30, nous allons ouvrir la réunion du sous-comité.
Ce que nous essaierons de faire aujourd'hui, pour commencer, c'est choisir ce que nous allons étudier et discuter du nombre de réunions qu'il nous reste et du programme de ces réunions.
Je vais ouvrir la discussion. Je sais qu'il y a déjà eu certains échanges. Vous voulez commencer, madame Damoff?
J'ai discuté avec la greffière hier pour savoir à quoi m'en tenir sur les motions. Je crois comprendre que nous avons déjà adopté une motion prévoyant que nous ferons les deux études. Il s'agit simplement d'inverser l'ordre de leur exécution. Je propose que, à la réunion du comité, nous proposions une motion révoquant la motion du 10 mars et modifiions l'ordre des études, pour faire d'abord celle de l'analyse comparative entre les sexes.
Quant au plan de travail, je sais que Laura a distribué une proposition. J'étais curieuse de connaître le calendrier. Nous avons quelques questions et propositions de témoins. Il y a huit réunions. Quand pourrions-nous commencer l'étude de l'analyse comparative?
Une inquiétude que nous avions hier tient au fait que, si nous demandions aux témoins de mardi d'aborder l'analyse comparative, ce ne serait pas très juste pour eux, puisqu'ils n'ont pas eu l'occasion de se préparer. Cela nous permettrait-il d'obtenir la meilleure information? J'ignore ce que vous en pensez. Je me demande quelle est la date la plus proche où les témoins pourraient être bien préparés, de sorte que nous puissions commencer à appliquer le plan de travail.
Comme vous l'avez dit, madame Damoff, nous avons des témoins qui doivent comparaître la semaine prochaine, mardi et jeudi, pour participer à l'étude sur la violence envers les jeunes femmes et les filles. Si nous décidons de nous adresser aux fonctionnaires pour voir s'ils peuvent se présenter la semaine prochaine, nous risquons de nous faire répondre qu'ils ne seront pas prêts à temps. Cela dit, la réunion suivante, après cela, sera le 3 mai.
Vous avez un document sous les yeux, le calendrier vert, qui montre quand nous avons des réunions jusqu'à la pause estivale.
Si vous voulez ajouter quelque chose, allez-y.
Oui. J'ajouterai que, si nous voulons déposer un rapport sur l'analyse comparative entre les sexes avant que la Chambre n'ajourne pour l'été, la dernière réunion où nous pourrions accueillir des témoins est le 19 mai.
Si nous continuons la semaine prochaine l'étude de la violence envers les jeunes femmes et les filles, cela nous laisse six réunions: les 3, 5, 10, 12, 17 et 19 mai. Comme le plan de travail le montre, huit réunions sont proposées provisoirement, mais je précise que le plan a été élaboré avec tous les noms de témoins qui m'ont été envoyés. Je n'ai écarté personne. J'ai même ajouté quelques noms de spécialistes. Si vous le voulez, vous pouvez proposer d'écarter certains témoins si des membres du comité les jugent moins pertinents ou pensent ne pas avoir besoin de les entendre. La décision appartient au comité.
Il est possible de se limiter à six réunions, si vous le voulez, ou vous pourriez essayer d'inviter des témoins pour mardi prochain, mais ce sera serré.
Je rappelle aux membres du comité qu'ils ont le pouvoir de faire ce qu'ils veulent. Si vous voulez avoir les huit réunions, vous pouvez en ajouter d'autres. Vous n'êtes pas obligés de siéger seulement le mardi et le jeudi. Et si vous voulez prolonger les réunions d'une heure, par exemple, c'est là aussi une possibilité. Cela ajouterait peut-être assez de temps pour entendre un autre groupe de témoins ou avoir des groupes plus nombreux, mais alors, cela limiterait la période laissée aux questions.
Il y a des façons de nous débrouiller si nous voulons accueillir tous ces témoins. Je vous rappelle simplement ces possibilités.
Je reviens un peu en arrière. Vous avez proposé de présenter une motion portant révocation de la motion du 10 mars et de passer à l'étude de l'analyse comparative entre les sexes. Qu'en pensent les autres membres du comité de direction?
Madame Malcolmson.
C'est une bonne idée, selon moi, si nous pouvons faire quelque chose en relativement peu de temps. Il faut aussi voir les répercussions sur le plan budgétaire.
Magnifique. Nous acceptons tous.
Que pense le groupe de la possibilité d'avoir six réunions plutôt que huit?
Madame Damoff.
À la deuxième réunion, pour laquelle vous avez cinq personnes, nous n'avons écarté aucun témoin. Il y a un ou deux témoins dont la présence ne me paraît pas utile. Nous ne pensons pas qu'ils puissent apporter quoi que ce soit de particulièrement bénéfique pour l'étude.
Nous devrions essayer de nous en tenir à six réunions. Si cela veut dire qu'il faut écarter certains témoins, nous pourrions voir si certains font double emploi et les laisser de côté. C'est ce qu'a fait un autre comité dont je fais partie.
C'est l'une des tâches que nous a confiées le comité: étudier la liste des témoins et essayer de l'élaguer. Il nous a demandé de le faire pour l'étude sur l'analyse comparative et aussi pour l'étude sur la violence envers les jeunes femmes et les filles, et cette liste est un peu plus importante. C'est une chose que nous espérions faire aujourd'hui, si le temps le permet. Sinon, nous le ferons au cours d'une réunion ultérieure.
Quelqu'un pourra peut-être m'éclairer, mais je me pose des questions sur l'un des témoins, la secrétaire adjointe du Cabinet et conseillère juridique auprès du greffier du Conseil privé. J'ignore pourquoi elle figure dans la liste et ce qu'elle peut apporter au comité.
J'ai inscrit tous les témoins proposés par les membres du comité. Vous pouvez voir entre parenthèses qui a proposé qui. Dans ce cas, c'est Mme Harder. Si on invite quelqu'un du Bureau du Conseil privé, j'imagine que celui-ci enverra le représentant le mieux placé pour traiter de la question. Peut-être que nous n'avons pas besoin, si cela fait double emploi, d'inviter Isabelle Mondou, à moins que Mme Harder ne soit au courant de quelque chose que nous ignorons. Vous pourriez lui demander une explication. Mais si vous invitez le Bureau du Conseil privé, cela suffirait pour cet organisme central. Je suis sûre qu'il enverrait des représentants qui connaissent le sujet.
En principe, oui. Je m'inquiète un peu du grand nombre de témoins dans certains groupes. Nous ne pouvons poser qu'un certain nombre de questions. Particulièrement moi, qui suis néo-démocrate. Je crains que nous ne puissions pas aller assez en profondeur. Alors le nombre des témoins... Bien sûr, c'est une pétition de principe.
Ce qui me motive le plus, c'est la volonté de discuter à fond avec les ministères soumis à l'audit récent du vérificateur général, de creuser pour savoir ce qui aurait pu avoir une influence déterminante pour que nous profitions pleinement des observations du rapport du vérificateur général. Lorsque nous avons accueilli les témoins du BVG, il était clair qu'ils avaient des idées, mais ils ne voulaient pas se mêler de politique. C'est donc notre responsabilité si le travail n'a pas été fait.
Puisque j'ai la parole, je lance une idée totalement différente. Je crois comprendre qu'un autre comité étudie l'analyse comparative entre les sexes.
Je crois que c'est le Comité des comptes publics qui étudie tout le rapport du vérificateur général. Je crois comprendre qu'il ne s'intéresse pas particulièrement à l'analyse comparative entre les sexes.
Je vois. D'accord.
Si j'ai abordé la question, c'est que je voulais voir s'il y a recoupement et si nous pouvons faire appel aux témoins de l'autre comité.
J'ai parlé à un membre du personnel du président du comité parce que c'est ce que je pensais aussi. Le comité va étudier la question, mais il ne sait pas quand. Peut-être devrions-nous le laisser faire, mais ce qui est intéressant, c'est qu'il se préoccupe davantage de l'aspect pécuniaire. C'est l'une des choses qui m'ont portée à penser qu'il serait préférable que nous fassions cette étude en premier, car, s'il y a une incidence financière, lorsque cet autre comité étudiera la question, il saura ce que nous avons recommandé.
On ne dirait pas que le comité est pressé de faire cette étude, Sheila. Que pensez-vous des témoins?
D'instinct, je m'adresserais aux ministères visés par l'audit, mais si j'ai inscrit l'Immigration sur la liste, c'est aussi parce que le ministre a dit que ce ministère avait vraiment réussi. Je voudrais pouvoir faire une comparaison. Voilà pourquoi je l'ai proposé. Au-delà de cela, il me serait utile d'avoir quelques conseils d'universitaires. Je ne connais pas les noms que l'analyste a proposés. Je ne peux donc pas me prononcer.
Je dois dire que, pour ma part, je perçois ce travail comme une étude qui porte sur les rouages internes de l'appareil gouvernemental, renforcée par une certaine expérience des universitaires. Je n'imaginais pas qu'on puisse recourir au filtre d'une ONG, à moins que quelqu'un ne puisse me dire que la personne qui la représente comprend très bien la politique d'intérêt public.
Seriez-vous disposés à parcourir notre liste de témoins et à approuver ou rejeter chacun d'eux? À partir de là, nous aurons une idée de leur nombre et nous pourrons voir s'il est possible de les entendre tous en six réunions.
Pour répondre au point que Sheila a fait ressortir, pourrions-nous voir combien de temps nous voulons consacrer aux pratiques relatives à la diversité dans l'entreprise, par exemple?
C'est ce que je propose: parcourir la liste méthodiquement et dire si nous voulons ces témoins. À la première réunion, nous avons Condition féminine ainsi qu'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. Si tous sont d'accord pour dire que nous voulons convoquer ces témoins, nous allons les laisser sur la liste et passer au suivant. Et nous allons ainsi passer la liste en revue jusqu'au bout.
L'analyste voudrait prendre la parole.
Je signale, madame Malcolmson, que vous faites valoir un excellent point de vue au sujet d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. La grande différence, c'est que la loi de ce ministère exige la production de rapports au Parlement sur l'analyse comparative entre les sexes, alors qu'aucun autre ministère ou organisme a une loi qui le guide de cette manière. Le ministère peut donc donner un point de vue intéressant, mais la comparaison serait bancale.
J'ai inscrit le vérificateur général encore une fois, même si nous avons déjà entendu ses représentants, puisqu'ils nous ont dit que, d'habitude, ils comparaissent avec les groupes visés par l'audit. Leur participation serait marquée par la coopération. Je les ai groupés, mais cela peut se changer.
Quant aux universitaires et aux spécialistes, je me suis inspirée de réunions passées du comité de la condition féminine, qui a étudié l'analyse comparative entre les sexes et la budgétisation sexospécifique il y a probablement environ cinq ans. Ce sont quelques-uns des témoins qui ont comparu pour cette étude. C'est ainsi que leur nom se retrouve sur la liste.
D'accord.
À la deuxième réunion, nous avons, avec le vérificateur général, Emploi et Développement social, Affaires autochtones et du Nord; Innovation, Sciences et Développement économique; Ressources naturelles. Sauf erreur, ce sont les ministères qui ont mis quelque chose en place. Ou bien ceux qui ont été soumis à un audit?
Nous disposerions de la totalité des deux heures de séance. Nous aurions là une foule de témoins.
La troisième réunion est consacrée aux organismes centraux: Conseil privé, Conseil du Trésor du Canada, ministère des Finances. Nous avons convenu que, à moins que Mme Harder ne donne une excellente raison de faire comparaître le Conseil privé deux fois...
Avons-nous besoin de toute une réunion pour ce groupe de trois? Pourrions-nous nous contenter d'une heure? J'ignore ce que vous et Sheila en pensez.
Avons-nous besoin de deux heures avec ces trois organismes?
Permettez-moi de m'y retrouver. Il s'agit de « C. Réunion 3", n'est-ce pas?
Vous demandez si tous ces témoins devraient...?
Nous disons que nous accueillerons le Bureau du Conseil privé, le Conseil du Trésor du Canada et le ministère des Finances. Nous écarterons la secrétaire adjointe du Cabinet et conseillère juridique auprès du greffier du Conseil privé parce que cela fait double emploi. Une heure suffirait-elle pour ces trois organismes?
Ce sont tous les organismes qui ont répondu au rapport du vérificateur général. C'est pourquoi ils sont invités.
Lorsque nous avons reçu le rapport du VG, trois organismes ont répondu.
Les organismes centraux sont les grands dirigeants de l'appareil gouvernemental. Ils jouent un rôle majeur. J'ai donc prévu le ministère des Finances, particulièrement pour les questions de budget, parce qu'il est un des principaux acteurs. La budgétisation sexospécifique fait partie de l'analyse comparative entre les sexes. Il m'a semblé que le ministère pouvait traiter de cette question.
Pouvons-nous les placer dans des groupes différents, alors? Ils ont des rôles différents. Le Conseil privé et le Conseil du Trésor ont répondu au rapport du VG, mais pas le ministère des Finances.
Pouvons-nous les appeler respectivement groupe un et groupe deux?
Le Conseil privé et le Conseil du Trésor pourraient constituer un groupe et les Finances le deuxième. Ils ont des rôles légèrement différents et c'est pourquoi je voudrais parler à chacun de façon structurée. Nous avons déjà leurs recommandations écrites et les réponses faites au VG au sujet de l'analyse comparative. Voilà pourquoi je regroupe le Conseil privé et le Conseil du Trésor.
Séparons-les pour l'instant et prévoyons une heure. Nous allons parcourir le reste de la liste et voir ce que nous allons faire.
Désolée, madame la présidente, puis-je revenir en arrière?
Je ne suis pas sûre que nous ayons réglé la question de la deuxième réunion. Est-ce d'accord pour que les quatre ministères soient regroupés en une seule réunion? Je croyais que nous nous étions entendues là-dessus.
Cinq, cela semble beaucoup.
Nous avons déjà entendu le point de vue du personnel du vérificateur général. Nous avons passé bien du temps avec ces gens, et il me semble très clair qu'ils ont dit en quoi consistait leur travail. Mais s'il y a quoi que ce soit de politique, cela vous regarde. D'instinct, je les mettrais à part, quitte à les rappeler à la toute fin si nous voulons des éclaircissements, mais je ne suis pas sûre...
Ce sont les policiers qui vous diront si ces autres gens disent la vérité, puisqu'ils ont réalisé un audit et c'était...
Je crois qu'ils doivent être présents, car sinon, nous ne pouvons rien avoir qui soit... Vous savez, cela fait partie du rapport. Je ne crois pas qu'ils aient à présenter de nouveau ce qu'ils ont déjà présenté.
Non, ils n'ont pas besoin de faire un exposé. Je les vois comme un moyen de vérification. Nous entendrons le point de vue de tous les autres, et, s'ils ne se souviennent pas bien des faits, le vérificateur général sera là pour faire une mise au point.
Puis-je poser une question sur la durée des exposés?
Lorsque ces groupes comparaîtront, seront-ils invités à faire un exposé de 10 minutes, ou allons-nous...?
Sheila, ce qui m'inquiète, c'est que vous avez un, deux, trois, quatre témoins. Cela donne 40 minutes d'exposés, ce qui laisse vraiment peu de temps pour les questions.
Ce que nous voulons vraiment, c'est poser davantage de questions au lieu d'entendre de longs exposés.
À la deuxième réunion avec tous ces gens, nous voulons au fond les interroger sur ce qu'ils ont fait pour mettre en place l'analyse comparative entre les sexes...
... ou ce qu'ils n'ont pas fait. Ils n'ont même pas besoin de préparer un exposé.
Serait-il vexant pour eux de se faire demander de venir nous faire profiter de leurs lumières sans qu'ils présentent un exposé?
Il est probablement préférable de leur laisser au moins un peu de temps pour présenter un exposé. Nos motions types prévoient en ce moment 10 minutes pour l'exposé de chaque témoin, ou un maximum de 10 minutes. Nous pouvons proposer une motion ou demander au comité s'il est d'accord pour abréger les exposés à cinq minutes, peut-être, si nous avons l'impression que cela nous donnera plus de temps pour les questions. C'est une possibilité.
C'est une bonne idée, d'autant plus que nous allons essayer de nous en tenir au rapport du vérificateur général. Nous n'essayons pas de beaucoup relever notre niveau de compréhension. Dans ce cas, cela me semble logique.
Je proposerais aussi de séparer ces témoins en deux groupes. J'ai trouvé le passage du rapport du VG qui me rappelle la justification. À la page 2 du rapport, on dit qu'Emploi et Développement social et Affaires autochtones et du Nord ont été choisis parce qu'ils ont été visés par l'audit de 2009. Les vérificateurs ont fait une comparaison.
Quant aux deux autres ministères, Industrie Canada et Ressources naturelles Canada, le VG les a choisis parce qu'ils se sont engagés à mettre en place un cadre d'analyse comparative entre les sexes au cours des exercices de 2010 et de 2012 respectivement.
Le VG les a abordés sous deux angles légèrement différents, et cela a donné deux expériences un peu différentes. Je ne crois pas que cela doive changer la durée, mais si nous avions deux groupes différents, cela pourrait nous aider à orienter nos questions de façon plus succincte.
Vous voudriez que la première heure soit consacrée à Emploi et Développement social Canada et à Affaires autochtones et du Nord Canada, avec des exposés de cinq minutes. Et le vérificateur général assisterait à la comparution. En deuxième heure, il y aurait Innovation, Sciences et Développement économique, et Ressources naturelles Canada, toujours avec des exposés de cinq minutes, le vérificateur général étant toujours là.
Désolé, madame la présidente.
Avant ces réunions, étant donné que ce sera très bref, les exposés étant de cinq minutes, serait-il possible d'obtenir une sorte de mémoire avant la réunion avec chacun des ministères?
C'est une excellente idée qu'ils envoient leurs données au préalable. Les témoins ne parleront que cinq minutes, mais s'ils veulent nous communiquer plus de données, ils pourraient les envoyer à l'avance pour que nous puissions... J'aimerais bien que nous obtenions les documents 48 heures avant la réunion. Excellente idée.
La troisième réunion serait divisée, la première heure étant réservée au Conseil privé et au Conseil du Trésor et la deuxième au ministère des Finances et peut-être à certains témoins prévus pour la quatrième réunion. Celle-ci regroupe Travaux publics et Services gouvernementaux, Santé Canada, l'Agence du revenu du Canada et Statistique Canada.
L'idée, avec certains d'entre eux, par exemple Santé Canada et l'ARC, c'est qu'ils viennent nous dire pourquoi ils ne font rien?
Là encore, je recommanderais l'exclusion parce que ces entités n'ont pas été visées par le rapport du VG. Il nous serait difficile de fouiller la question rapidement.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada est le ministère dont le ministre a dit qu'il était une réussite. C'est pourquoi j'ai demandé sa présence, pour qu'il dise ce que son expérience a de différent.
Je n'ai ajouté Statistique Canada que parce qu'elle peut parler de l'importance de données ventilées selon le sexe, ce qui informe l'analyse comparative entre les sexes. Je me demande si elle a des stratégies particulières à cet égard.
C'est ce que nous essayons de cerner. S'il n'y a pas de stratégie, nous voulons aussi que cela ressorte dans notre rapport.
Voici quelques réflexions sur Statistique Canada.
Si aucune recherche ne se fait à l'égard des questions que nous nous posons, s'il n'y a rien de disponible, cela fait ressortir des lacunes. N'est-ce pas en partie un objectif du rapport, cerner des recommandations ou des recherches, voir comment et où les données devraient être recueillies?
Avant d'aller plus loin, pouvons-nous examiner les points C et D?
Comme nous essayons de faire le travail en six réunions, s'il y a la moindre possibilité, nous pourrions réunir les deux points. Nous avons en première heure le Conseil privé, le Conseil du Trésor et les Finances et, en deuxième heure, les Travaux publics et Statistique Canada.
Pourquoi ne pas nous rendre au bout de la liste pour ensuite voir si nous pouvons tout caser en six réunions, car nous les avons choisis pour deux raisons différentes. Les deux premiers de la troisième réunion ont répondu au VG, et nous voulions faire comparaître le ministère des Finances pour parler du financement sexospécifique. Le sujet est différent. Nous y reviendrons.
Quant aux universitaires, voulons-nous les faire comparaître tous? Ce sont d'excellentes propositions de l'analyste. Voulons-nous faire venir tout le monde?
Avons-nous besoin de faire comparaître les trois témoins du groupe de spécialistes des mécanismes de reddition de comptes sur l'égalité des sexes? Ils appartiennent tous au même groupe, n'est-ce pas?
Oui. Pendant l'étude de la budgétisation sexospécifique à cet autre comité, on a invité deux de ces trois personnes. En tout cas, deux des trois ont comparu. Peut-être les trois ont-elles été invitées, je l'ignore.
Comme chacune de ces femmes a des antécédents différents et a vécu des choses diverses, je les ai inscrites. Vous pourriez toujours inviter seulement l'ancienne présidente, par exemple, et réduire ainsi le nombre de témoins. Ce sont des noms relevés dans les rapports passés du comité, et elles ont parlé dans le rapport de l'analyse comparative entre les sexes.
Il y en a, mais pas sur la liste. Nous en discutons parce que les organismes qui s'intéressent à la politique et ceux qui font des recherches ont des liens avec les universitaires et les spécialistes, n'est-ce pas? Il y en a à Carleton. Cette université a un centre qui s'intéresse à la présence des femmes en politique. Cela dépend du nombre de spécialistes indépendants que nous voulons inviter pour cette étude.
Je voudrais des participants qui viennent d'autres administrations. Je vais un peu vite en affaire, mais si nous voulons écarter des témoins, ce serait peut-être du côté de la politique, des recherches, des pratiques relatives à la diversité et des affaires, pour réduire l'ampleur des travaux.
Regrouperiez-vous les cinquième et sixième séances en une seule réunion pour les universitaires, les spécialistes, les gens qui ont de l'expérience dans ces organisations?
Très bien. À partir de là, disons que nous allons convoquer une ancienne présidente, peut-être Kathleen Lahey, et dans le premier groupe, nous allons retenir deux ou trois personnes.
Pourquoi le Manning Centre est-il là?
Mon parti pris, c'est qu'il faut rester concentré sur l'application par le gouvernement d'un instrument reconnu. Si nous pouvons trouver des spécialistes qui ont travaillé à l'élaboration de cet instrument ou peuvent nous donner un point de vue indépendant...
Non, à moins que quelqu'un ne puisse dire que ce sont des spécialistes de l'analyse comparative entre les sexes qui est utilisé ici. Dans bien des domaines du travail du comité, je tiendrais à entendre des ONG, mais ce n'est pas l'un de ces domaines. Nous risquons de soulever des espoirs et des attentes qui ne peuvent être satisfaits au niveau fédéral.
Ce groupe s'occupe de l'élection de femmes. Ce sont parfois des groupes extraordinaires, mais ils ne vont pas nous conseiller au sujet de l'application d'un outil dans ces ministères fédéraux.
Oui, mais il ne s'agit pas de ces spécialistes. À propos de Carleton, Anita a dit qu'il s'y trouvait un centre, qu'elle connaît, qui s'intéresse aux femmes en politique et en leadership, mais notre étude ne concerne pas la gestion politique. À mon sens, cela ne cadre pas avec l'étude comparative entre les sexes.
D'accord. Si nous pouvons trouver qui serait cette personne, alors nous aurions un groupe composé de l'ancienne présidente, Kathleen Lahey et quelqu'un de ce centre de Carleton pour les femmes en politique.
Il pourrait peut-être y en avoir davantage. Je viens de rencontrer Shannon MacDonald de Deloitte. L'entreprise s'efforce d'être inclusive et elle a assez bien réussi à intégrer les femmes et les personnes handicapées. C'est son rôle dans l'entreprise. Elle fait aussi partie d'un groupe provincial. Voulons-nous inviter une personne comme elle, dont l'entreprise a réussi à promouvoir des femmes?
Il ne s'agit pas de la promotion des femmes, mais de l'utilisation d'un outil dans les décisions des ministères.
Je propose que nous conservions ce nom pour d'autres éléments de notre travail, où cette personne sera sûrement utile, mais, sauf votre respect, si nous disons oui à telle ONG ou à telle entreprise, d'autres membres du comité pourront très raisonnablement se demander: « Que deviennent nos recommandations? » Si nous voulons réaliser cette étude rapidement, je voudrais que nous nous en tenions strictement à notre mandat.
Il faudrait donc écarter les gens qui s'occupent des pratiques relatives à la diversité et les gens des entreprises?
Bien sûr, et aussi ceux qui s'occupent des politiques.
Mme Sheila Malcolmson: Oui.
Mme Pam Damoff: Dans les autres administrations, je ne connais pas ces groupes. Il semblerait que l'hôpital de Brampton ait fait du bon travail. Ruby Sahota ne l'a pas proposé.
Sheila, des gens ont pris la parole à New York. Sauf erreur, c'est Charles, de la Nouvelle-Zélande, qui a parlé de l'application de l'analyse comparative dans ce pays-là, et du succès obtenu. Est-ce que j'ai imaginé cela?
Je me disais que ce serait le genre de témoin utile. Dans ce cas, un gouvernement a intégré cette analyse. Je suis sûre que c'était Charles. Je lui ai envoyé un courriel. Il est maintenant en poste au Laos, mais quelqu'un d'ONU Femmes... Nous avons entendu le point de vue de gens d'autres pays où on a utilisé l'analyse comparative entre les sexes. Ils emploient toutefois une autre terminologie. Mais ce genre d'analyse est utilisé.
Je sais, mais si l'idée vous plaît, nous devrions la garder.
J'ai une préoccupation: je ne veux pas biffer tous ceux que Mme Nassif a proposés. Je tiens à faire en sorte que, lorsque nous discutons, de l'application de l'analyse comparative, nous tenions compte aussi de la culture francophone.
Mme Nassif a ajouté deux ministères du Québec parce qu'ils ont un plan d'action relatif à l'analyse comparative. Je peux le faire parvenir au comité, s'il n'a pas déjà été distribué. Elle a ajouté ces ministères, pensant qu'ils pourraient parler de l'application de cette analyse dans les services gouvernementaux au niveau provincial.
Effectivement. Peut-être qu'un seul acceptera de comparaître. Il n'est peut-être pas nécessaire d'avoir les deux.
Je pourrais trouver d'autres exemples, si vous le voulez, de gouvernements provinciaux, s'il y en a, qui ont mis en place l'analyse comparative. Ou je pourrais vérifier ce qui se passe dans d'autres pays. Je pourrais voir d'autres pays et provinces, si vous voulez allonger la liste. Nous essayons de retrancher des noms, mais comme nous avons écarté d'autres groupes, et si vous voulez d'autres exemples qui concernent des gouvernements, je pourrais faire cette recherche.
Nous pourrions voir ce qui se fait au Québec. L'idée du gouvernement de la Nouvelle-Zélande, qui a mis quelque chose en place, me plaît. C'est une bonne idée, à mon avis.
Si vous pouviez trouver de qui il s'agit, ce serait bien, puisque ce pays a mis en place l'analyse comparative, appelée autrement, cependant, et rendue obligatoire. Il y avait quelques points intéressants. Je me souviens de lui en avoir parlé après. Nous garderons les deux ministères provinciaux proposés par Eva et écarterons les deux autres. Nous avons écarté les propositions qui se rapportent à la diversité dans l'entreprise, à la politique d'intérêt public et aux organisations de recherche. À combien de réunions en sommes-nous?
Non, il y a deux heures pour cette réunion. La réunion B dure deux heures. La troisième réunion dure aussi deux heures, mais nous l'avons scindée en deux parties égales. Pour l'instant, il n'y a qu'une heure pour la quatrième réunion. Les réunions 5 et 8 durent aussi deux heures.
Oui. L'analyste a proposé que nous prenions D, quatrième réunion, qui comprend une heure avec Travaux publics et Services gouvernementaux et Statistique Canada, et regroupions cela avec les universitaires et spécialistes, c'est-à-dire les deux qui comparaîtront. Il y aurait deux groupes, un pour la première heure et un autre pour la deuxième.
La députée a ajouté quelqu'un du Carleton Centre for Women in Politics and Public Leadership.
Une voix: À condition que ce soit un spécialiste en analyse comparative entre les sexes.
Le groupe 1 comprend Travaux publics et Statistique Canada tandis que le groupe 2 comprend deux spécialistes universitaires, probablement une de Queen's et une de Carleton à condition qu'elles soient spécialistes de l'analyse comparative entre les sexes.
Pouvons-nous revenir à la troisième réunion, cependant? Avons-nous besoin d'une heure avec le ministère des Finances? J'y reviens sans cesse.
Je ne sais pas. Le sujet, c'était le financement sexospécifique. Je crois que Mme Malcolmson peut dire un mot de ce que nous attendons du ministère.
Si j'ai ajouté le ministère, c'est pour que nous puissions parler de la budgétisation sexospécifique, ce qui est une initiative qui n'a pas été pleinement réalisée au Canada, mais qui a été mentionnée au niveau international comme une pratique exemplaire en analyse comparative entre les sexes. Il s'agit de faire une analyse comparative du budget et de ses conséquences: comment le budget aura un effet différent sur les femmes et les hommes? Quant à savoir s'il nous faut une heure, il vous appartient de décider. Mais c'est la raison pour laquelle le ministère a été inscrit dans la liste.
À cette réunion, nous avions le Conseil privé, le Conseil du Trésor et les Finances en une heure, n'est-ce pas?
C'est une réunion de deux heures. Nous l'avons scindée, disant que nous donnerions une heure au Conseil privé et au Conseil du Trésor.
Je me demande simplement si nous avons besoin d'une heure entière avec les Finances? Qu'en pensez-vous?
Peut-être pourrions-nous nous fier un peu aux analystes à ce sujet. Je crois savoir que, entre autres ministères, les Finances, utilisent cet outil à l'étape de l'élaboration du budget. Est-ce que...?
Voulez-vous dire que le ministère applique l'analyse comparative? J'ignore s'il existe beaucoup de preuves qu'il le fasse de façon très étendue dans les consultations prébudgétaires. Vous pourriez lui poser la question pour obtenir confirmation.
Nous pourrions aussi conserver cela en cas d'imprévu. Nous avons cinq réunions sur six, et tout le monde sera disponible, peut-on espérer. Cela nous laisse un peu de latitude pour déplacer les choses.
Nous en sommes à cinq réunions. La réunion A est d'un seul tenant et la réunion B est subdivisée en deux parties. Le vérificateur général demeure sur place pendant toute la période, mais Emploi et Développement social et Affaires autochtones et du Nord sont regroupés pour occuper une heure. La deuxième est réservée à Innovation, Sciences et Développement économique et à Ressources naturelles. Les exposés sont de cinq minutes.
À la troisième réunion, il y a une heure avec le Conseil privé et le Conseil du Trésor et une heure avec le ministère des Finances. Je ne suis pas sûre que nous ayons besoin d'une heure dans ce cas, mais nous y réfléchissons.
À la quatrième réunion, il y a une heure pour Travaux publics et Services gouvernementaux et Statistique Canada, et une heure pour les universitaires et spécialistes et l'ancienne présidente, Kathleen Lahey. Si nous pouvons trouver au Carleton Centre for Women in Politics and Public Leaderhip quelqu'un qui soit spécialiste de l'analyse comparative entre les sexes, ce témoin complétera la quatrième réunion.
La cinquième réunion serait celle des autres administrations, réunissant des témoins du Québec et peut-être du gouvernement de la Nouvelle-Zélande. Et si vous voulez un témoin de plus venant d'une administration différente qui applique l'analyse comparative, cela complétera la réunion.
Madame Ludwig.
Très bien. En ce qui concerne les universitaires et les spécialistes, Laura n'a-t-elle pas proposé de faire comparaître Statistique Canada avec eux?
Comme Statistique Canada fait partie du gouvernement, je proposerais plutôt de garder ces témoins dans les séances d'information. Une autre possibilité serait que, à la troisième réunion, le deuxième groupe comprenne le ministère des Finances, Travaux publics et Statistique Canada, ce qui donnerait trois entités. Et puis, pour les universitaires et spécialistes, comme vous en avez recommandé trois, vous pourriez avoir avec elles toutes une réunion de deux heures. C'est une autre possibilité.
Je préfère également. Dans ce cas, la troisième réunion est partagée entre le Conseil privé et le Conseil du Trésor, en première heure, et, en deuxième heure, le ministère des Finances, Travaux publics et Statistique Canada. Et la réunion suivante...
Je regrette, je voudrais mettre l'accent sur les Travaux publics... Non, désolée, sur l'Immigration.
Cela vous va? Très bien.
La quatrième réunion durera deux heures et réunira des universitaires et spécialistes.
Les deux heures de la dernière réunion seront consacrées aux autres administrations.
Cela vous laisse une réunion disponible au cas où il faudrait déplacer des témoins pour des raisons d'horaire. Et si vous décidez de rappeler quelque chose ou si un sujet surgit auquel nous voudrions consacrer plus de temps, ou si l'alerte d'incendie se déclenche... Je crois que c'est un plan excellent.
Qu'en pensez-vous?
Désolée, mais la quatrième réunion avec les universitaires et spécialistes, n'était-ce pas la cinquième, à ceci près que nous avons une seule personne qui est une ancienne présidente? Pouvons-nous mettre les témoins dans deux groupes au lieu de les avoir tous ensemble. Deux témoins sont des universitaires et un autre a été membre d'un groupe d'experts. Ces personnes ont-elles été invitées à faire partie du groupe à cause de leur expérience universitaire? D'accord. Elles sont donc toutes des universitaires.
Elles sont des spécialistes. Certaines sont des universitaires, d'autres non.
Je me fie à ce que tout le monde me dit ici.
La première version sera livrée et mise à l'étude à la réunion du 2 juin. Vous en prendrez connaissance avant, puisque vous devez la lire avant la réunion.
Ce sera un rapport assez court à cause des délais contraignants, mais au moins, pendant la semaine de relâche, je pourrai le rédiger et le faire traduire, mettre en forme et corriger. Ce sera serré, mais au plus tard à la réunion du 2 juin, vous pourrez probablement étudier une version provisoire.
Très bien. Nous aurons donc les observations sur le rapport à la réunion du 2 juin, vous tiendriez compte de ces observations et le rapport serait prêt pour présentation le 9 juin.
Si vous avez des modifications à apporter au rapport, il y aura les réunions du 2, du 7 et du 9 juin. À supposer que nous siégions jusqu'à la semaine suivante. D'après les augures, vous pourriez ajourner plus tôt que prévu. J'espère que le rapport pourrait être déposé dans la semaine du 13.
Les délais sont serrés. Il faudra donc faire vite.
Je crois que nous aurons le temps de retourner au programme initialement prévu, c'est-à-dire la violence envers les femmes, et de recueillir des témoignages, si nous le voulons, ou alors vous voudrez récupérer le temps. Cela dépend de la volonté du comité.
Et si nous utilisions cette réunion pour revoir la liste des témoins à entendre pour l'étude de la violence envers les jeunes femmes et les filles?
Parce que, comme dans ce cas-ci, nous avons gardé toutes les propositions. Peut-être pourrions-nous apporter des rajustements pour avoir un excellent plan de travail. Vous aurez tout l'été pour communiquer avec les témoins et nous pourrons préciser qui nous voulons convoquer comme témoins et prendre ainsi un peu d'avance. Puis, nous étudierons le rapport le 2 juin et peut-être aussi le 7.
La même formule qu'aujourd'hui? La séance du sous-comité puis la rencontre avec tout le comité, ou deux heures de séance du sous-comité?
Des voix: Avec 101 témoins?
La présidente: Deux heures de réunion du sous-comité: vendu.
La semaine prochaine, nous accueillons Justice Canada, Affaires autochtones et du Nord Canada, l'Agence de la santé publique du Canada et Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, qui viendront parler de la violence envers les femmes, ainsi que Sécurité publique Canada et la Gendarmerie royale du Canada.
Nous poursuivons sur le même thème jusqu'à ce que nous puissions programmer tout le reste et faire approuver aujourd'hui le plan de travail sur l'analyse comparative entre les sexes.
Après la comparution de ces témoins, nous ne reverrons plus ce dossier jusqu'en septembre.
Laura, peut-être pourriez-vous nous donner non pas un rapport, mais une sorte de résumé général de ce que nous aurons entendu?
Je pourrais certainement fournir à l'automne un résumé de ce que nous avons entendu. Ce serait une sorte de documentation pour vous rappeler ce que vous aurez entendu deux mois plus tôt.
Je rappellerais aussi que, pendant l'été, les choses vont évoluer. Il faudra peut-être entendre de nouveau certains ministères et notamment Condition féminine Canada, car ils auront des initiatives nouvelles. Il se peut que nous devions inviter de nouveau certains ministères et organismes à l'automne.
Très bien. Ce seront les deux prochaines réunions. Puis, du 3 au 19 mai, ce sera l'étude sur l'analyse comparative entre les sexes, avec une date supplémentaire pour...
Nous n'avons que cinq réunions prévues. Que ferons-nous si, pour quelque raison, nous n'avons besoin que de ces cinq réunions?
Alors nous rédigeons le rapport grâce à la réunion pour imprévus et nous le terminons à temps. Mais nous pouvons aussi...
Voulez-vous prévoir quelque chose s'il survenait quelque chose d'inattendu ou attendre de voir comment les choses se passent?
Peut-être pourrions-nous revoir les choses à mi-parcours. Nous nous dirons peut-être: « Vous savez quoi? Nous aurions pu prendre plus de temps avec Affaires autochtones et du Nord. Nous allons rappeler ces témoins pour poursuivre un peu le travail. » Peut-être que cela prendrait une réunion. Quel préavis faut-il?
Nous pouvons avoir une réunion pour les instructions sur la rédaction. Ce serait probablement le meilleur usage de la dernière réunion.
Il s'agirait de dire à l'analyste ce qu'elle doit rédiger et quels types de recommandations nous voulons formuler. Ce serait probablement... Si vous faisiez cela le 19.
Je proposerais aussi une réunion du comité de direction le 11, si nous pouvons la mettre au programme, pour faire exactement ce que vous disiez: faire le point. Nous avons vu une foule de témoins, comment nous en tirons-nous? Devons-nous revoir l'un d'eux? Y a-t-il quelque chose à ajouter? Si vous voulez revoir un témoin, il faudrait que ce soit le 19, et il n'y aurait qu'une semaine et un peu plus pour programmer la comparution.
Oui?
J'ai proposé le mercredi 11. Nous aurons alors eu les trois premières réunions, sur cinq, et nous pourrons dire si notre programme va bien ou si nous devons rappeler quelqu'un ou ajouter quelque chose.
Nous pourrions probablement le faire assez rapidement, juste pour nous assurer que nous sommes dans la bonne voie.
Oui, simple vérification. Cela, ou nous pourrions ajouter du temps à la fin de la réunion du 10. Nous sommes là jusqu'à 17 30 et il suffit d'ajouter une demi-heure à la fin pour nous rattraper.
Merci.
Il y a quelque chose que je dois dire. Si vous vouliez me remplacer au sein du sous-comité... Laissez-moi terminer. Je suis en déplacement avec mon autre comité, et je ne veux pas rendre un mauvais service au comité. Je suis absente la semaine du 9 mai et je suis absente la semaine prochaine aussi.
Je n'ai personne ici pour vous remplacer. Vous êtes fabuleuse.
Mme Karen Ludwig: Et une semaine en juin.
La présidente: Quelqu'un pourrait vous remplacer. Mme Sahota ou quelqu'un d'autre pourrait venir si nous avons une réunion et simplement...
Mais il me semble qu'il faut une certaine stabilité et avoir quelqu'un qui peut s'occuper de ce qu'il y aura de nouveau.
Pourrais-je demander une précision au sujet du plan de travail? J'ai une idée de l'organisation générale. Pour la réunion avec les universitaires et spécialistes, vous m'avez demandé de voir si le Centre for Women in Politics avait quelqu'un qui avait l'expertise voulue et de l'ajouter. Voudriez-vous que j'essaie de trouver un autre universitaire ou spécialiste? Normalement, il y a quatre témoins par réunion. C'est une réunion de deux heures. Si je trouve quelqu'un d'autre, voudriez-vous que je l'ajoute pour cette réunion? La décision vous appartient.
Je crois que nous devrions avoir cette personne de plus, même si, par la suite, nous constatons que nous n'en avons pas besoin. Nous devrions avoir quelqu'un de disponible au cas où quelqu'un d'autre ne serait pas libre.
Si l'analyste trouve quelqu'un qui a des connaissances en analyse comparative, nous pouvons l'ajouter pour former un quatuor.
Ma deuxième question porte sur la dernière réunion, avec des représentants d'autres administrations. Nous avons le Québec et vous m'avez demandé de regarder du côté de la Nouvelle-Zélande. Ai-je la permission du sous-comité pour ajouter une autre province ou un autre pays pour qu'on ait, là aussi, quatre personnes?
Puis-je ajouter une restriction? Je m'intéresse à ces exemples si ce sont des réussites. Au lieu de parler d'exemples d'autres administrations, pourrions-nous parler de réussites dans l'application de l'analyse comparative? À moins que ces gens ne fassent bien les choses, je ne tiens pas tellement à leur consacrer du temps. Je voudrais quelqu'un qui a des pratiques exemplaires dont nous pourrions nous inspirer. C'est la même chose pour les propositions du Québec. Nous voulons savoir que l'application de cette analyse a été jugée louable.
Mon observation portait sur la prochaine réunion. Je préférerais que ce soit après, si possible, puisque nous sommes déjà sur place.
Oui, c'est une bonne idée.
Une voix: Désolée, mais cela m'a échappé.
La présidente: La députée propose que l'équipe de direction se réunisse non le 11 mai, mais le 10, de 17 h 30 à 18 heures pour une vérification rapide.
Nous entamons l'étude le 3 mai et nous lui consacrerons cinq réunions. À quelle date voulons-nous déposer le rapport à la Chambre? Voulons-nous la fixer?
Une voix: Le 9 juin?
Une voix: Non, c'était le 16.
La greffière: Envisageons-nous le 16?
Si nous apprenons par hasard que la Chambre ajourne plus tôt, y a-t-il moyen de déposer le rapport le 9 juin?
Il nous faut tenir une réunion avec la production, ce qui englobe la traduction et la mise en forme. À cette réunion, nous pourrons discuter de ce qu'il y aura lieu de faire si la Chambre ajourne plus tôt. Je peux en parler aux autres.
Il serait dommage, à une semaine d'écart, de faire tout ce travail et de ne pas déposer le rapport avant la fin de...
D'habitude, les gens de la production comprennent qu'il y a des délais serrés et qu'il peut y avoir des imprévus comme celui-là. Ils peuvent se presser, s'il le faut. Je les consulterai à la réunion et leur parlerai de cette question.
La greffière signale que nous devons fixer une date limite pour la réception des mémoires du grand public sur l'étude de l'analyse comparative entre les sexes. La date du 12 mai est proposée, de façon que nous puissions tenir compte de ces contributions dans le rapport.
Oui, c'est très bien.
Au cas où nous ajournerions plus tôt, expliquerons-nous au comité qu'il nous faudra peut-être une réunion de plus pendant cette semaine de juin, si nous devons faire vite? Est-ce nécessaire?
Nous ne le saurons pas avant un bon moment. Vous pourriez avertir les députés que c'est une possibilité, si c'est bien ce que le comité veut, mais je ne crois pas que nous ayons besoin de dire qu'il faut réserver une date.
En fait, ma question s'adresse à la greffière.
Le 12 mai est la date limite pour présenter des mémoires. Avons-nous un lien ou quelque autre indication pour la présentation des mémoires?
Il existe des lignes directrices générales pour tous les mémoires reçus par les comités. Ils doivent faire au maximum 10 pages. Nous pouvons décider d'opter pour ces lignes directrices, établies par la Direction des comités, ou d'établir les nôtres, si nous voulons des mémoires plus courts ou plus longs.
Ils me sont remis, dans la boîte du FEWO. Ils sont ensuite envoyés à la traduction après quoi ils sont distribués à tous les membres.
Pourriez-vous communiquer à chacun des députés les modalités détaillées de la présentation des mémoires? Nous pourrons alors les faire connaître, si nous le voulons.
Dans le même ordre d'idées, le comité peut-il décider de faire de la publicité ou d'afficher quelque chose, une sorte d'avis, sur le site Web pour qu'il n'y ait pas que les gens de nos circonscriptions qui entendent parler de l'occasion qui est offerte?
Par le passé, des comités ont publié des communiqués. Si cela nous intéresse, c'est une possibilité
J'ai reçu cette semaine un appel du bureau d'un autre député disant qu'il voulait en parler dans le bulletin adressé à ses électeurs. C'est une autre possibilité.
Je propose que nous recommandions au comité de publier un communiqué. Ainsi, tous pourront savoir qu'ils peuvent participer.
L'idée me plaît beaucoup. Nous pourrions en parler à la réunion du comité, qui est sur le point de commencer.
Le plan de travail une fois révisé, le distribuerons-nous à tous les membres du comité?
Des voix: D'accord.
La présidente: Comme la réponse est affirmative, le plan de travail mis à jour sera remis à tous les membres du comité.
Y a-t-il autre chose?
Pouvons-nous donner instruction à la greffière que les témoignages et la documentation reçus par le comité du Bureau du vérificateur général sur les rapports du vérificateur à l'automne 2015, le premier rapport notamment, doivent être pris en considération par le comité dans cette étude? Peut-on se reporter à cette information antérieure?
C'est simplement un élément que nous mettrons dans le rapport à remettre à l'ensemble du comité aujourd'hui. Toutes les décisions prises aujourd'hui doivent être soumises à l'approbation du comité. Ce n'est qu'un des éléments de la liste.
C'est pour l'étude de la liste des témoins par le sous-comité. C'était celle que nous allions aborder. Nous pourrons revenir à cette décision plus tard.
Quand devions-nous revenir à l'étude de la violence envers les jeunes femmes et les filles? Si nous ne devions commencer qu'en septembre...
Oui, nous verrons la liste le 31. Après, il n'y aura que la rédaction du rapport sur l'analyse comparative entre les sexes et sa révision. Ce sera donc la première réunion à l'automne.
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