CHPC Réunion de comité

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Gordon Brown, président.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 15 h 43, la séance est suspendue.

À 15 h 46, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Examen de l'industrie canadienne du long métrage ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions complémentaires du Nouveau Parti démocratique et du Parti libéral, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas cinq pages, caractère Arial de 12 points, à simple interligne et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le vendredi 5 juin 2015.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le Comité invite des représentants d'OMNI pour discuter de leurs changements récents de programmation, en particulier en ce qui concerne la couverture des nouvelles locales en pendjabi, cantonais, mandarin et italien; et que la réunion ait lieu avant le jeudi 18 juin 2015, et que la réunion soit prévue pour une durée de deux heures.

À 16 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.