Passer au contenu
Début du contenu

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le jeudi 23 avril 2015
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Royal Galipeau, président.

 

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Royal Galipeau, l'hon. Laurie Hawn, Pierre Lemieux, Wladyslaw Lizon, Ted Opitz, John Rafferty, Peter Stoffer et Frank Valeriote.

 

Membres substituts présents : L'hon. Diane Ablonczy remplace Bryan Hayes et Brad Trost remplace l'hon. Laurie Hawn.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Isabelle Lafontaine-Émond, analyste; Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Treble Victor Group : Don Ludlow, président; Tim Patriquin, président sortant. Wounded Warriors Canada : Phil Ralph, directeur national des programmes; David MacDonald, directeur national des partenariats. Bureau de l'ombudsman des vétérans : Guy Parent, ombudsman des vétérans; Sharon Squire, ombudsman des vétérans adjoint, directrice générale des opérations .

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 17 février 2015, le Comité reprend son étude sur le continuum des services de transition.
 

Don Ludlow et Phil Ralph font des déclarations et, avec Tim Patriquin et David MacDonald, répondent aux questions.

 

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

 

Guy Parent fait une déclaration et répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Sur motion de Frank Valeriote, il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 32, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur l'objet de l'article 1 du projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir) et qu'il tienne une réunion le mardi 28 avril 2015.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Pagé

 
 
2015/04/24 13 h 47