FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mardi 4 décembre 2012

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 49, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rodney Weston, président.

Membres du Comité présents : Robert Chisholm, Patricia Davidson, Fin Donnelly, Randy Kamp, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Philip Toone, Jonathan Tremblay, John Weston, Rodney Weston et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Rick Norlock remplace Mike Allen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Thai Nguyen, analyste ; Tim Williams, analyste.

Comparaît : L'hon. Gail Shea, C.P., députée, ministre du Revenu national.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Marc Grégoire, commissaire, Garde côtière canadienne; Roch Huppé, dirigeant principal des finances; David Balfour, sous-ministre adjoint principal, Secteur des écosystèmes et gestion des pêches; Kevin Stringer, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans; Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint, Secteur transformation et politiques relatives aux programmes.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS, renvoyés au Comité le jeudi 8 novembre 2012.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 4 octobre 2012, le Comité entreprend un examen des changements à la Loi sur les pêches.

Lawrence MacAulay propose, — Que la ministre soit invitée à comparaître le jeudi 6 décembre 2012.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.

Marc Grégoire et Roch Huppé font des déclarations et, avec David Balfour, Trevor Swerdfager et Kevin Stringer, répondent aux questions.

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 46, la séance reprend.

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2012/12/12 17 h 10