Passer au contenu
Début du contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 46
 
Le mardi 6 novembre 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms, Rathika Sitsabaiesan et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Joe Daniel remplace Parm Gill.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Alliance interactive canadienne : Ian Kelso, directeur général. BitHeads inc. : Scott Simpson, président-directeur général. Humber College : Guillermo Acosta, doyen, School of Media Studies and Information Technology. Alliance of Canadian Cinema, Television and Radio Artists : Stephen Waddell, directeur général national; Simon Peacock, interprète. The Electric Playground : Victor Lucas, chef de production, créateur, animateur. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Grant Manuge, sous-ministre adjoint par intérim, Développement du commerce international, innovation, Asie et délégué commercial en chef; Scott Fraser, directeur général, Direction générale des occasions d'affaires mondiales; David Hartman, directeur général par intérim, Direction générale de l'investissement au Canada. Fonds des médias du Canada  : Stéphane Cardin, vice-président, Affaires publiques et relations avec l'industrie; Nathalie Clermont, directrice, Gestion des Programmes.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 4 octobre 2012, le Comité reprend son étude sur l'industrie canadienne du logiciel de divertissement.
 

Ian Kelso, Scott Simpson, Guillermo Acosta, Stephen Waddell, Simon Peacock et Victor Lucas font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 47, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend.

 

Grant Manuge, Stéphane Cardin et Nathalie Clermont font des déclarations et répondent aux questions.

 

Andrew Cash propose, — Que l'étude sur l'industrie canadienne du logiciel de divertissement soit prolongée.

 

Paul Calandra propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 17 h 23, la séance est suspendue.

À 17 h 24, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que l'étude sur l'industrie canadienne du logiciel de divertissement soit prolongée jusqu'en juin 2013.

 

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/11/07 15 h 8