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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 20
 
Le mardi 13 décembre 2011
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 1, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, LaVar Payne, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint; Jerome Berthelette, vérificateur général adjoint; Frank Barrett, directeur principal. Ministère de l'Environnement : John Moffet, directeur général, Affaires législatives et réglementaires.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 novembre 2011, le Comité reprend son étude de l'utilisation des terres et le développement économique durable.
 

Ronnie Campbell et John Moffet font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 12 h 35, la séance est suspendue.

À 12 h 39, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Greg Rickford propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 12 h 40, la séance est suspendue.

À 12 h 40, la séance reprend à huis clos.

 

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2011/12/13 15 h 41