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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le mercredi 15 septembre 2010

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 1 (séance vidéoconférence télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Bryon Wilfert, vice-président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Peter Braid, Jack Harris, Laurie Hawn, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Robert Bouchard remplace Pascal-Pierre Paillé, Blaine Calkins remplace Cheryl Gallant, Mario Laframboise remplace Pascal-Pierre Paillé, l'hon. Dominic LeBlanc remplace l'hon. Ujjal Dosanjh, Scott Simms remplace l'hon. Keith Martin et Mike Wallace remplace Ray Boughen.

Aussi présents : Chambre des communes : Andrew Lauzon, greffier à la procédure . Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste ; Melissa Radford, analyste ; James Cox, analyste.

Comparaît : L'hon. Peter Gordon MacKay, ministre de la Défense nationale; l'hon. Tony Clement, ministre de l’Industrie; l'hon. Rona Ambrose, ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux et ministre de la Condition féminine.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels); Lgén J.P.A. Deschamps, chef d'état-major de la Force aérienne; Michael J. Slack, gestionnaire de projet du F-35, directeur de la Coopération continentale (Matériel); Col D.C. Burt, directeur, Capacité de la prochaine génération de chasseurs, commandement aérien. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada : Tom Ring, sous-ministre adjoint; Johanne Provencher, directrice générale, Secteur des projets de défense et des grands projets. Ministère de l'Industrie : Ron Parker, sous-ministre adjoint principal, Secteur de l'industrie. Avcorp Industries inc. : Paul Kalil, président. Association des industries aérospatiales du Canada : Claude Lajeunesse, président et chef de la direction. Pratt & Whitney Canada : J. Richard Bertrand, vice-président, Affaires gouvernementales. Project Ploughshares : John Siebert, directeur général; Ken Epps, associé principal de programme. Centre d'études militaires et stratégiques, Université de Calgary : Robert Huebert, directeur adjoint.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 25 août 2010, le Comité entreprend son étude de la nouvelle génération d'avions de chasse.

L'honorable Peter MacKay, l'honorable Tony Clement et l'honorable Rona Ambrose font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 59, la séance est suspendue.

À 11 h 3, la séance reprend.

Le lieutenant-général J.P.A. Deschamps, Dan Ross et Tom Ring font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 13 h 45, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Dominic LeBlanc propose, — Que, étant donné le grand nombre de témoins ayant rapport à cette étude, le Comité mette au calendrier d'autres audiences au sujet de la prochaine génération d'avions de chasse.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Mike Wallace propose, — Que le budget proposé de 21 500 $ concernant l'étude de la nouvelle génération d'avions de chasse soit adopté.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 23 septembre 2010.

À 13 h 54, la séance est suspendue.

À 13 h 56, la séance reprend.

Paul Kalil, Claude Lajeunesse et J. Richard Bertrand font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 51, la séance est suspendue.

À 14 h 54, la séance reprend.

John Siebert, Ken Epps et Robert Huebert font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Paul Cardegna

2010/11/02 8 h 49