LANG Réunion de comité

    Bonjour à tous. Je constate qu'il y a quorum.

    Nous pouvons donc procéder à l'élection de la présidence.

    Je dois informer les députés que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Je ne peux recevoir aucune autre motion. Je ne peux entendre aucun rappel au Règlement ni participer au débat.

    Conformément à l'article 106(2), le président doit être un député du parti ministériel.

    Je suis prête à recevoir des motions pour le poste de président.

    Madame Boucher.

    Je propose M. Steven Blaney au poste de président du comité.

    Il est proposé par Mme Boucher que M. Blaney soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions à cet égard?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Blaney dûment élu président du comité.

    Maintenant, si le comité est d'accord, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.

    Conformément à l'article 106(2), le premier vice-président doit être un député de l'Opposition officielle.

    Je suis prête à recevoir des motions à cet égard.

    Monsieur Blaney.

    Je propose M. Mauril Bélanger.

    Il est proposé par M. Blaney que M. Bélanger soit élu premier vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions à ce sujet?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare M. Bélanger dûment élu premier vice-président du comité.

    Conformément à l'article 106(2), le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle. Y a-t-il des motions à ce sujet?

    Monsieur Nadeau.

    Je propose M. Yvon Godin.

    Il est proposé par M. Nadeau que M. Godin soit élu deuxième vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions à cet égard?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare M. Godin dûment élu deuxième vice-président du comité.

    Bonjour à tous.

    Je veux vous remercier de la confiance renouvelée.

    Nous avons un rappel au Règlement de la part de notre deuxième vice-président.

    C'est un rappel au Règlement, ou une demande d'information. Normalement, cette élection aurait dû être faite publiquement, mais nous sommes à huis clos.

    [Note de la rédaction : difficultés techniques]

    Vous avez raison, j'aurais dû vérifier. La séance était-elle publique? Je suis désolée, cela aurait dû être fait autrement.

    Je suggère qu'on passe à la séance publique et que vous donniez le résultat du vote, parce que le vote doit être public.

    Il faudrait aussi préciser que c'était une erreur.

    Je suis désolée, il était prévu que ce soit public. De toute façon, nos représentants étaient dans la salle.

    Je comprends, mais à cause du compte rendu, ce devrait être public.

    C'est une très bonne observation, monsieur le vice-président.

    Allez-vous répéter?

    Voulez-vous que je répète? C'est bien.

    M. Steven Blaney a été élu président du Comité permanent des langues officielles. M. Mauril Bélanger a été élu premier vice-président et M. Yvon Godin a été élu deuxième vice-président.

    Je vous remercie, madame la greffière.

    Tout d'abord, j'aimerais vous faire part d'une décision prise le mercredi 3 mars 2010 par la Chambre des communes. En effet, celle-ci a adopté la motion suivante:

    Par conséquent, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. La greffière fera état de l'ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la présente séance. Le comité peut modifier n'importe laquelle des motions d'opération s'il le désire. Normalement, vous devriez avoir une copie. On vous a distribué une copie des motions de régie interne adoptées pour le Comité permanent des langues officielles, incluant également deux motions adoptées en comité concernant la télédiffusion des séances spécifiques relatives aux comparutions du ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles ainsi que du commissaire aux langues officielles, ainsi qu'une motion complémentaire sur les opinions dissidentes ou complémentaires dans le cas d'un rapport.

    Monsieur Godin, vous avez la parole.

    Monsieur le président, comme vous le savez, je suis whip du NPD et je siège au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre. L'idée était de revenir tout de suite à la normale et de ne pas perdre de temps à cause de la prorogation. Je suggère que les règlements soient acceptés tels qu'ils étaient précédemment et qu'on continue ainsi.

    C'est très bien, cela nous évite de devoir adopter une série de motions de routine qu'on avait déjà adoptées à l'automne.

    Si vous le désirez, je pourrais simplement vous informer. Lors de notre dernière rencontre, le comité avait élaboré une grille horaire pour la session du printemps 2010. À l'époque, nous avions demandé à la greffière de préparer une liste des sujets pouvant faire l'objet d'étude par les membres du comité, ainsi qu'une liste de témoins potentiels. Je demanderais donc à Isabelle de distribuer cette liste.

    M. Bélanger aimerait intervenir. Monsieur le vice-président, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

    Aujourd'hui, je voudrais d'abord donner un avis de motion.

    Ensuite, j'aimerais faire une suggestion au comité. Je propose que, jeudi, on travaille à un horaire de travail pour les prochaines semaines, ou les prochains mois, qu'on puisse prendre note de ce qui a déjà été fait, puisqu'il y a quelques nouveaux membres. Puisqu'il n'y a pas de sous-comité, je propose donc qu'on utilise la réunion de jeudi pour déterminer un programme de travail.

    J'ai des suggestions à faire. Un dossier en particulier me préoccupe, celui de la question d'Air Canada. Il y a aussi cette loi qui avait été proposée par le gouvernement précédent et par le gouvernement actuel, mais qu'on ne revoit plus. C'est un des dossiers sur lesquels j'aimerais qu'on s'attarde.

    Revenons à l'avis de motion, monsieur le président. Il est proposé:

    Merci, monsieur le président.

    Merci, monsieur Bélanger.

    Nous recevons l'avis de motion. Nous pourrons en discuter au cours de la prochaine rencontre.

    Lors de la dernière rencontre, on a proposé qu'à la reprise des travaux de la nouvelle session parlementaire on rencontre le représentant en matière de soutien fédéral aux médias francophones, M. Potié. Le comité a l'occasion de préparer son plan de travail pour les prochaines semaines, mais il va sans dire que jeudi prochain va arriver assez rapidement.

    Madame la greffière, serait-il possible de recevoir un témoin comme M. Potié ce jeudi, ainsi qu'on l'avait souhaité?

    Je vais faire des démarches dès aujourd'hui. Je lui ai envoyé un courriel pour lui demander s'il était toujours prêt à rencontrer le comité, comme prévu, mais je n'ai pas encore reçu de réponse. Je vais tenter de le convoquer pour jeudi, si le comité est d'accord.

    Nous allons donc vérifier la disponibilité de M. Potié pour ce jeudi-ci. Ça nous permettrait de démarrer les travaux du comité.

    Monsieur D'Amours.

    J'aimerais clarifier un point. Sous le nom de M. Potié, on indique « Association de la presse francophone », et en-dessous, « Radios communautaires ». M. Potié représente-t-il les deux groupes, ou s'agit-il de deux groupes distincts?

    En fait, si on doit organiser une rencontre, ça va être une rencontre globale. On ne va pas rencontrer M. Potié une fois et les radios communautaires une autre fois. À un moment donné, il va falloir les regrouper.

    En outre, il y a le pendant anglophone qu'il ne faudra pas négliger.

    Mais le sujet est le soutien fédéral aux médias francophones, et ça comporte deux éléments. Si nous devons tenir une rencontre, assurons-nous de le faire au complet. Pour ce qui est des médias anglophones, je suis d'accord, mais ça pourrait peut-être se faire dans le cadre d'un autre sujet.

    Monsieur Nadeau.

     Pour ce qui est de monsieur ou madame S. Lanthier, s'agit-il des radios communautaires?

    Non, Mme Lanthier et M. Potié ne représentent que l'Association de la presse francophone.

    Par ailleurs, il avait été suggéré qu'on invite des représentants de radios communautaires, mais pour ma part, je n'ai pas d'autres suggestions à faire en ce sens, à moins que...

    Il y a l'Alliance des radios communautaires du Canada. Elle est à Ottawa, de même que M. Potié. Ça nous permettrait de faire d'une pierre deux coups.

    Nous allons donc prévoir les travaux en cours lors de la prochaine séance, jeudi. Il serait possible d'accueillir ces deux témoins.

    Y a-t-il d'autres commentaires concernant le plan de travail?

    Madame Glover.

    Merci, monsieur le président.

    Je veux simplement souhaiter la bienvenue à tous les membres de notre comité.

     Moi aussi, j'aimerais entendre ce que M. Potié a à dire. Je sais qu'il attend cette occasion depuis longtemps. Je suis complètement d'accord avec M. Nadeau: si les représentants de l'ARC sont disponibles ce jeudi, on pourrait les entendre.

    J'aimerais aussi parler d'autres témoins. Je veux souligner que plusieurs sujets sont déjà prévus dans notre plan de travail. Malgré tout le respect que je vous dois, j'aimerais donner suite aux sujets qui ont été proposés il y a presque un an et demi. Je ne sais pas si nous allons le faire aujourd'hui, monsieur le président, mais ce serait bien de se consacrer à une étude à long terme.

    Je sais que nous avons accompli du bon travail dans le cadre de l'étude sur les écoles postsecondaires, mais d'autres idées figurent dans notre plan de travail. J'aimerais bien que nous prenions une décision en groupe concernant une éventuelle étude à long terme. Il y a plusieurs études à court terme, mais je pense que nous devrions en faire une à long terme. J'aimerais savoir quelle étude l'opposition aimerait entreprendre.

    Merci beaucoup, madame Glover.

    Effectivement, j'aimerais savoir de la part des membres du comité quelles sont leurs priorités en ce qui a trait aux sujets à traiter au cours des prochaines semaines. C'est la raison pour laquelle je vous ai distribué cette feuille ce matin et je vous demande de réagir à cet égard. Je veux optimiser le temps imparti aux travaux du comité. On pourrait sûrement tenir une rencontre jeudi prochain. Nous allons nous organiser pour accueillir des témoins et nous garder du temps pour aborder les travaux en cours.

     Également, si c'était possible, ce serait intéressant d'être en mesure d'accoucher de notre grille, pour ainsi dire, ou du moins de continuer à progresser en ce sens.

    Monsieur Godin.

    Monsieur le président, ce matin, l'exécutif et le comité ont été mis en place. On vient de recevoir la grille horaire. Également, il y a déjà des témoins que nous pourrions inviter à comparaître jeudi matin. Selon moi, nous devrions les entendre au cours de la première heure. Par la suite, de 10 heures à 11 heures, nous pourrions commencer les travaux relatifs à la grille. Donc, la semaine prochaine, nous pourrions amorcer le processus et, à ce moment-là, nous pourrions discuter des différents sujets.

    C'est bien beau de regarder quelque chose à long terme, mais c'est bien aussi de regarder des choses à court terme parce que cela se déroule rapidement. Par exemple, M. Bélanger a parlé d'Air Canada: ce serait un sujet à long terme parce que, depuis 2005, il y a eu des projets de loi à ce sujet à la Chambre des communes. Ils ont par la suite été mis de côté et présentés de nouveau à la Chambre des communes et devant le Parlement. C'est quelque chose d'important parce qu'Air Canada est en train, en bon français, d'avaler le bilinguisme dans les avions. Cette compagnie ne respecte pas ses obligations à cet égard. Il y a un manque de respect total. Cette société a des obligations, parce que lorsque ses gens ont acheté Air Canada, ils ont acheté ce que j'appelle le petit cochon qui se trouvait dans le sac. Ils ne l'aiment pas, mais il faudra qu'ils s'en accommodent.

     Le gouvernement nous a promis qu'il protégerait les deux langues officielles. Ce n'est pas pour être méchant..., mais j'avais parlé au ministre Cannon quand il était ministre des Transports et il disait que cela viendrait. Alors, cela pourrait se faire rapidement si le ministre décidait de comparaître devant le comité. Le ministre peut faire une promesse, et le projet de loi est déjà fait. Le gouvernement n'aurait qu'à en changer la date. S'il y a une bonne volonté de régler le problème avec Air Canada, cela pourrait se régler rapidement.

    C'est la raison pour laquelle je pense que jeudi, on pourrait faire ce travail, regarder l'ordre du jour, repenser à ce qu'étaient nos idées à cet égard, les rassembler et aller de l'avant.

    Votre proposition semble faire consensus, sinon l'unanimité.

    Il y a deux commentaires, soit ceux de M. D'Amours et de Mme Guay.

    Ce sera bref, monsieur le président. Il ne faudrait pas oublier que dans la deuxième heure de l'étude des travaux, il faudrait considérer la motion de M. Bélanger.

    D'accord. Madame Guay.

    Dans le même sens, quand une motion est déposée, il faut en discuter dans les 48 heures. Donc, c'est important.

    Il ne faudrait pas oublier non plus le post mortem sur les Jeux olympiques. Je pense qu'on pourrait faire cela rapidement. Il faudra donc qu'on fasse un bon post mortem et un bon rapport à cet égard.

    C'est très bien. Je pense que nous avons fait le tour des questions. Je vous remercie de votre attention, et on se revoit jeudi.

    La séance est levée.