CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 35

Le mardi 7 décembre 2010

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Royal Galipeau, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Blake Richards et Scott Simms.

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace Pablo Rodriguez.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Témoins : CBC/Radio-Canada : Hubert T. Lacroix, président-directeur général; Sylvain Lafrance, vice-président principal, Services français; Kirstine Stewart, vice-présidente principale par intérim, Services anglais. Alliance des artistes canadiens du cinéma, de la télévision et de la radio : Ferne Downey, présidente nationale; Joanne Deer, directrice, Politique et communications. Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier : Peter Murdoch, vice-président, Médias; Monica Auer, conseillère juridique. Guilde canadienne des médias : Marc-Philippe Laurin, président, Section CBC; Karen Wirsig, coordinatrice des communications. Writers Guild of Canada : Maureen Parker, directrice générale; Kelly Lynne Ashton, directrice, Politique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 octobre 2010, le Comité reprend son étude sur les impacts des changements touchant la propriété de la télévision privée et l'exploitation croissante des nouvelles plates-formes de visionnement.

Hubert T. Lacroix fait une déclaration et, avec Sylvain Lafrance et Kirstine Stewart, répond aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Ferne Downey, Joanne Deer, Peter Murdoch, Marc-Philippe Laurin, Karen Wirsig et Maureen Parker font des déclarations et, avec Monica Auer et Kelly Anne Ashton, répondent aux questions.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2010/12/08 10 h 17