Passer au contenu
Début du contenu

PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le mardi 26 mai 2009
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 12 h 2, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Kelly Block, Rodger Cuzner, Claude DeBellefeuille, Michel Guimond, l'hon. Marlene Jennings, Guy Lauzon, Tom Lukiwski, Joe Preston et Marcel Proulx.

 

Membres substituts présents : Libby Davies remplace Yvon Godin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Bédard, analyste.

 

Témoins : Bureau du directeur général des élections : Marc Mayrand, directeur général des élections; Hughes St-Pierre, directeur principal, Services intérgrés; Gisèle Côté, dirigeante principale des finances.

 
Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 26 février 2009, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010 : crédit 15 (directeur général des élections) sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.
 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

 

Marc Mayrand fait une déclaration et, avec d'autres témoins, répond aux questions.

 

Le crédit 15 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 15, moins le montant attribué à titre de crédit provisoire, inscrit sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

 

Sur motion de Harold Albrecht, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



James M. Latimer

 
 
2009/06/17 11 h 47