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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 27
 
Le jeudi 11 juin 2009
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 7, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

 

Membres du Comité présents : Steven Blaney, l'hon. Michael D. Chong, Jean-Claude JC D'Amours, Shelly Glover, Yvon Godin, Monique Guay, Pierre Lemieux, Richard Nadeau, Daniel Petit, Pablo Rodriguez et Lise Zarac.

 

Membres substituts présents : Tilly O'Neill-Gordon remplace l'hon. Michael D. Chong et Merv C. Tweed remplace Daniel Petit.

 

Membres associés présents : Gord Brown.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 février 2009, le Comité reprend son étude sur le soutien du gouvernement fédéral aux efforts des institutions postsecondaires dans la promotion du bilinguisme au Canada.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions dissidentes et / ou complémentaires des membres des partis à condition qu’elles ne dépassent pas cinq (5) pages et soient remises en version électronique à la greffière du Comité, au plus tard à 12 heures, le 16 juin 2009 et ce, dans les deux langues officielles.

 

À 10 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Dumas

 
 
2009/06/11 14 h 47