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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le mercredi 14 février 2007
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lee Richardson, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Catherine Bell, Claude DeBellefeuille, Jacques Gourde, Richard Harris, Mark Holland, Christian Ouellet, Lee Richardson, Todd Norman Russell, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : L'hon. Gurbax Malhi remplace Lloyd St. Amand et Bill Matthews remplace Todd Norman Russell.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Fréderic Beauregard-Tellier, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 28 septembre 2006, le Comité reprend son étude sur les sables bitumineux.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Comité termine ses délibérations d’ici le jeudi 1er mars 2007, y compris ses recommandations pour le rapport. En outre, que le Comité siège jusqu’à 21 heures le lundi 19 février 2007 et qu’il détermine alors si d’autres séances prolongées sont nécessaires pour respecter le délai du jeudi 1er mars 2007.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Diane Deschamps

 
 
2007/02/19 10 h 52