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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 4
 
Le jeudi 4 mai 2006
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 6, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Goodyear, le président.

 

Membres du Comité présents : Yvon Godin, Gary Goodyear, Michel Guimond, l'hon. Jay Hill, l'hon. Marlene Jennings, Pauline Picard, Joe Preston, Marcel Proulx, l'hon. Karen Redman et Scott Reid.

 

Membres substituts présents : James Bezan remplace Tom Lukiwski et Mario Silva remplace l'hon. Stephen Owen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste principal.

 

Témoins : Chambre des communes : Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des Communes; Marc Bosc, sous greffier de la Chambre des communes; Kevin M. Vickers, directeur, Services de sécurité, Services de la cité parlementaire.

 
Conformément à l'article 108(3)a)(i) du Règlement, le Comité entreprend l'examen de la sécurité de l'enceinte parlementaire.
 

Audrey O'Brien et Kevin Vickers font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

 

À 12 h 32, la séance est suspendue.

À 12 h 36, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité adopte un plan de travail provisoire pour mai et juin 2006.

 

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Lucile McGregor

 
 
2006/05/04 16 h 1