OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 50

Le jeudi 10 mai 2007

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Diane Marleau, la présidente.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Diane Bourgeois, l'hon. Diane Marleau, Richard Nadeau, Pierre Poilievre, l'hon. Garth Turner et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Dean Del Mastro remplace James Moore.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Guy Beaumier, analyste ; Philippe Le Goff, analyste.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2007-2008 : Crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; Crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT; Crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; Crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; Crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyés au Comité le mardi 27 février 2007.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL.

Le crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT.

Le crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT est adopté.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

Les crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ sont adoptés.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX sont adoptés.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Les crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 CONSEIL DU TRÉSOR sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du Crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; Crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT; Crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; Crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; Crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.

À 15 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bibiane Ouellette

2007/05/14 14 h 40