ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 48

Le jeudi 22 mars 2007

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 3 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Bernard Bigras, Nathan Cullen, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Geoff Regan, Anthony Rota, Maurice Vellacott et Mark Warawa.

Membres substituts présents : L'hon. John Godfrey remplace Francis Scarpaleggia.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste ; Tim Williams, analyste.

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre de l'Environnement.

Témoins : Ministère de l'Environnement : Basia Ruta, sous-ministre adjointe et chef de la direction financière; Ian Shugart, sous-ministre délégué.

Le Comité a convenu de procéder immédiatement à son étude des plans de dépenses du Ministère qui étaient inscrits dans le Budget supplémentaire (B) 2006-2007 et l’efficacité de leur mise en œuvre, conformément à l'article 108(2) du Règlement.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 mars 2007, le Comité entreprend son étude des plans de dépenses du Ministère qui étaient inscrits dans le Budget supplémentaire (B) 2006-2007 et l’efficacité de leur mise en œuvre.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Justin Vaive

2007/03/22 15 h 9