Passer au contenu
Début du contenu

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le mardi 7 novembre 2006
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 9 h 1 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Norman Doyle, président.

 

Membres du Comité présents : Johanne Deschamps, Barry Devolin, Norman Doyle, Meili Faille, Raymonde Folco, Nina Grewal, Rahim Jaffer, l'hon. Jim Karygiannis, Ed Komarnicki, Bill Siksay, l'hon. Andrew Telegdi et Blair Wilson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Margaret Young, analyste; Andrew Kitching, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Monte Solberg, ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Richard Fadden, sous-ministre; Wayne Ganim, administrateur principal des finances, Directeur général de la direction générale des finances.

 
Conformément à l'Ordre de référence du lundi 30 octobre 2006, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses(A) 2006-2007 : crédits 1a, 2a, 5a et 10a sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION renvoyés au Comité le lundi 30 octobre 2006.
 

L'hon. Monte Solberg fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

Jim Karygiannis propose, — Que le Comité continue à questionner le ministre jusqu'à 11 h 00 et que les crédits soient considérés à la prochaine rencontre du Comité.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

 

Rahim Jaffer propose, — Que le Comité procède à l'étude des crédits du Budget supplémentaire des dépenses (A) renvoyé au Comité.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Citoyenneté et Immigration.

 

Le crédit 1a est adopté.

 

Il est convenu - Que les crédits restant soient considérés à la prochaine rencontre du Comité.

 

À 11 h 01, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



Chad Mariage

 
 
2006/11/08 8 h 20