FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mardi 26 octobre 2004

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 03, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Gerald Keddy, vice-président.

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Raynald Blais, John Cummins, Rodger Cuzner, Gerald Keddy, Bill Matthews, Shawn Murphy et Jean-Yves Roy.

Membres substituts présents : Nathan Cullen pour Peter Stoffer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Alan Nixon, analyste principal.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Jean-Claude Bouchard, sous-ministre délégué; François-Bernard Côté, avocat général principal, Services juridiques; Dorothee Kieser, pathobiologiste en santé de poissons; Max Stanfield, directeur, Gestion des ressources - pacifique, arctique et eaux douces; Allison Webb, directrice intérimaire, Aquaculture renouvelable. «Canadian SableFish Association» : Eric Wickham, directeur général.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur l'aquaculture de la morue charbonnière.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Jean-Yves Roy, il est convenu, — Que le Premier Rapport du Comité dans la 3^e session de la 37^e législature soit adopté à titre de rapport du Comité dans la session courante; que le président présente le rapport à la Chambre; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 11 h 56, la séance est suspendue.

À 12 h 04, la séance reprend.

À 13 h 08, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2005/03/01 13 h 02