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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 28 octobre 2004
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 01, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Alan Tonks, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, Brian Jean, David J. McGuinty, Yasmin Ratansi, Christian Simard, Alan Tonks, Jeff Watson et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Colin Carrie pour Lee Richardson et Francis Scarpaleggia pour L'hon. Denis Paradis.

 

Membres associés présents : Joe Comartin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Ministère de l' Environnement : Karen Brown, sous-ministre adjointe, Service de la conservation de l'environnement; Jennifer Moore, directrice générale, Direction générale de la coordination et des politiques relatives à l'eau, Service de la conservation de l'environnement. Ministère des Affaires étrangères Canada : William (Bill) Crosbie, directeur général, Direction générale de l'Amérique du Nord; Peter Fawcett, directeur adjoint, Direction des relations avec les États-Unis.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 21 octobre 2004, le Comité entreprend son étude sur l'Annexe à la Charte des Grands Lacs.
 

Karen Brown, Jennifer Moore et William (Bill) Crosbie font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

 

À 10 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Eugene Morawski

 
 
2004-11-01 9 h 35