FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 13
Le lundi 2 décembre 2002
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 45, dans la salle 701 de l'édifice La
Promenade, sous la présidence de Bernard Patry, président.
Membres du Comité
présents :
Sarkis Assadourian, Aileen Carroll, Stockwell Day, John Duncan, l’hon. Art
Eggleton, John Harvard, Francine Lalonde, l’hon. Diane Marleau et Bernard Patry.
Membre substitut
présent :
Jason Kenney for Deepak Obhrai.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg, Michael
Holden, James Lee, Gerald Schmitz et Jay Sinha, attachés de recherche.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'intégration
nord-américaine et du rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la
sécurité (voir le procès-verbal du 28 octobre 2002, séance no 2).
Le Comité reprend l’examen
de son ébauche de rapport.
À 17 h 10, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles