SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 42
Le mercredi 8 mai 2002
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à 15 h 47 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du
centre, sous la présidence de Paddy Torsney, président.
Membres du Comité
présents: Hedy Fry,
Derek Lee, Réal Ménard, Kevin Sorenson et Paddy Torsney.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Marilyn Pilon, attachée de recherche.
Témoins: Del’Association canadienne des
chefs de police: Michael Boyd, Services de la police de Toronto, Président,
Comité sur l'abus de drogue; Jim Hutchinson, Police provinciale de l'Ontario;
Michel Pelletier, Coordonnateur national, Service de sensibilisation aux
drogues. De l’Association canadienne des policiers et policières: Mike
Niebudek, vice-président; Glen Hayden, Ex-Détective de la Section de contrôle
des stupéfiants, Service de police d'Edmonton et Vice-président de
l'Association canadienne des policiers et policières.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001 et à celui du
mercredi 17 avril 2002 renvoyant la teneur du projet de loi C-344, Loi
modifiant la Loi sur les contraventions et la Loi réglementant certaines
drogues et autres substances (marihuana) au Comité spécial, le Comité
reprend son étude des facteurs liés à la consommation non médicale de drogues
ou de médicaments (voir le procès-verbal du jeudi 7 juin 2001, séance no
1).
Michael Boyd, Mike Niebudek
et Glen Hayden font des declarations et, avec les autres témoins, répondent aux
questions.
À 17 h 41, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe