SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 10
Le lundi 5 novembre 2001
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 38, dans la salle 209 de l'édifice de l'ouest,
sous la présidence de Paddy Torsney, président.
Membres du Comité
présents: Mac Harb,
Dominic LeBlanc, Derek Lee, Stephen Owen, Jacques Saada, Kevin Sorenson, Paddy
Torsney et Randy White.
Membre substitut présent: Benoit Sauvageau pour Bernard Bigras.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001, examination des
facteurs sous-jacents ou parallèles à la consommation non médicale de drogues
ou de médicaments.
Le Comité a considéré le
projet de termes de référence.
À 16 h 49, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe