FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 19
Le mardi 18 septembre 2001
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 19, dans la
salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Wayne Easter,
président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, John Cummins, Wayne Easter, Georges Farrah, Gerald Keddy, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Paul Steckle, Peter Stoffer, Tom Wappel.
Membre substitut présent
: David Chatters
pour John Duncan.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Il est convenu, - Que le
Sous-comité du programme et de la procédure examine ce qui suit, assigne une
priorité à chaque question et fasse rapport au Comité : examen de la Loi sur
les océans, étude de l’aquaculture, la pêche à Burnt Church
(Nouveau-Brunswick), les allocations de prises de saumon dans le fleuve Fraser,
résultats de l’Examen de la politique des pêches de l’Atlantique, activités du
Groupe indépendant sur les critères d’accès, la pêche de la crevette à
Terre-Neuve, les quotas de petits squales.
Il est convenu, - Que
Gerald Keddy rédige une note d’information pour les membres sur les questions
concernant les quotas de petits squales.
Il est convenu, - Que
Sarkis Assadourian prépare de la documentation pour les membres sur la question
de l’aquaculture en Ontario.
À 9 h 58, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin