SHEA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le mardi 8 février 2000
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos à 10 h 20, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Lynn Myers, présidente.
Membres du Sous-comité présents : Yvon Charbonneau, Ovid Jackson, Réal Ménard, Lynn Myers, Judy Wasylycia-Leis.
Autre député présent : Maurice Vellacott
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Odette Madore, attachées de recherche.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, -- Que le Comité se réunisse les mardis de 15 h 30 à 17 h 30 et qu'il continue de se réunir les mercredis, de 15 h 30 à 17 h 30 ainsi que les jeudis de 9 h à 11 h.
Il est convenu, -- Que le ministre de la Santé soit invité à comparaître au sujet du Budget et du Rapport sur le rendement, immédiatement après que le Comité aura achevé son étude du projet de loi C-13.
Judy Wasylycia-Leis propose, -- Que le vérificateur général soit invité à comparaître au sujet de ses rapports, immédiatement après que le Comité aura achevé son étude du projet de loi C-13.
Après débat, la motion est réservée.
Il est convenu, -- Que le Sous-comité du programme et de la procédure prévoit la date de sa prochaine réunion lorsque le projet de loi C-13 aura été renvoyé à la Chambre.
Il est convenu, -- Que le Budget du Comité pour les dépenses de ses témoins, au montant de 22 500 $ pour l'année financière 1999-2000 soit approuvé.
Il est convenu, -- Que le président présente de Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure au Comité principal.
À 10 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité
Roxanne Enman