AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le mardi 23 novembre 1999
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 13 h, dans la salle 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Sue Barnes, présidente.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, Sue Barnes, Ray Bonin, John Finlay, David Iftody, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, Derrek Konrad, John O'Reilly, Mike Scott.
Membre substitut présent : Libby Davies pour Louise Hardy.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley et Tonina Simeone, attachées de recherche.
Témoins : De Osgoode Hall : Peter Hogg, doyen; pr Patrick Monahan.
Conformément à son ordre de renvoi du lundi 1er novembre 1999, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-9, Loi portant mise en vigueur de l'Accord définitif nisga'a (voir le procès-verbal du mercredi 3 novembre 1999, séance no 3).
Le Comité reprend l'étude de l'article 2.
Le professeur Patrick Monahan et le doyen Dean Peter Hogg font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Dupuis