AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS VERBAL
Séance no 78
Le mardi 13 avril 1999
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 03 dans la Pièce 269, édifice de l'ouest, sous la présidence de John Harvard, président
Membres du Comité présents: Hélène Alarie, Rick Borotsik, Murray Calder, Denis Coderre, John Harvard, Howard Hilstrom, Jake Hoeppner, Larry McCormick, Joe McGuire, Dick Proctor et Rose-Marie Ur.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Frédéric Forge, Attaché de recherche et Jean-Denis Fréchette, Économiste.
Témoins :Du Bureau du vérificateur général du Canada: L. Denis Desautels, vérificateur général du Canada; Neil Maxwell, directeur principal, Opérations de vérification; John Rossetti, directeur, Opérations de vérification. Du Ministère de l'agriculture et de l'Agroalimentaire Canada: Gilles Lavoie, directeur général, Direction des services à l'industrie agricole, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Howard Migie, directeur général, Direction de l'adaptation et de la politique des grains, Direction générale des politiques; Peter E. Fehr, directeur, Bureau d'Ottawa, Administration du rétablissement agricole des Prairies.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du Chapitre 11 du Rapport du vérificateur général du Canada de septembre 1998 -- Agriculture et Agroalimentaire Canada - Le programme des avances en espèces et le suivi des recommandations sur le Programme des paiements de transition pour le grain de l'ouest.
L. Denis Desautels, Gilles Lavoie et Howard Migie font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 28, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka