TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre des Transports et le ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités à comparaître concernant leurs nouveaux portefeuilles et leur nouveau mandat le plus tôt possible.
Il est convenu, — Que l’étude sur l'exploitation des petits navires de remorquage sur la côte ouest du Canada consacre au minimum deux réunions et que l’étude sur les projets de train à grande fréquence consacre six réunions.
Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’encadrement de la navigation de plaisance dans les cours d’eau du Canada; que l’étude comprenne au moins huit heures de témoignage réparties sur quatre rencontres du comité; que le Comité fasse rapport de ses observations et recommandations à la Chambre.
Il est convenu, — Que le Comité rencontre une délégation du Royaume-Uni de Levelling Up, Housing and Communities Select Committee le lundi 16 octobre 2023.
À 16 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,