HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)

44^e législature, 1^re session

Réunion 70

Le mardi 30 mai 2023, 16 h 11 à 18 h 3

Pièce 225-A, édifice de l’Ouest

Télévisée

Présidence

Robert J. Morrissey, président (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

Bloc Québécois

Louise Chabot

NPD

Bonita Zarrillo

Membres substituts présents

• Jenny Kwan remplace Bonita Zarrillo (NPD)

Membres associés présents

• Irek Kusmierczyk (Libéral)

Autres députés présents

• Mike Morrice (Parti vert)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Eleni Kachulis, analyste

• Vanessa Preston, analyste

Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Comparaît

• L’hon. Karina Gould, C.P., députée, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social

• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre du Travail

• L’hon. Carla Qualtrough, C.P., députée, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes en situation de handicap

Témoins

Ministère de l'Emploi et du Développement social

• Sandra Hassan, sous-ministre du Travail et sous-ministre déléguée de l'Emploi et du Développement social

• Jean-François Tremblay, sous-ministre

• Lori MacDonald, sous-ministre déléguée principale, Emploi et Développement social et cheffe de l’exploitation pour Service Canada

• Cliff Groen, sous-ministre délégué et dirigeant principal des activités, Modernisation du versement des prestations

• Elisha Ram, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social

• Karen Robertson, dirigeante principale des finances et sous-ministre adjointe principale

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, renvoyés au Comité le mercredi 15 février 2023.

La ministre Qualtrough, avec Jean-François Tremblay, répond aux questions.

La ministre Gould répond aux questions.

Le ministre O'Regan répond aux questions.

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1c sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Comparaît

• L’hon. Karina Gould, C.P., députée, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social

• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre du Travail

• L’hon. Carla Qualtrough, C.P., députée, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes en situation de handicap

Témoins

Ministère de l'Emploi et du Développement social

• Sandra Hassan, sous-ministre du Travail et sous-ministre déléguée de l'Emploi et du Développement social

• Jean-François Tremblay, sous-ministre

• Lori MacDonald, sous-ministre déléguée principale, Emploi et Développement social et cheffe de l’exploitation pour Service Canada

• Cliff Groen, sous-ministre délégué et dirigeant principal des activités, Modernisation du versement des prestations

• Elisha Ram, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social

• Karen Robertson, dirigeante principale des finances et sous-ministre adjointe principale

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 mars 2023, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1c sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

La ministre Gould répond aux questions.

Le ministre O'Regan répond aux questions.

La ministre Qualtrough répond aux questions.

À 17 h 18, la réunion est suspendue.

À 17 h 23, la réunion reprend à huis clos.

Stratégie nationale sur le logement

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 21 novembre 2022, le Comité reprend son étude de la Stratégie nationale sur le logement.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 18 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet