CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent du commerce international (CIIT)

44^e législature, 1^re session

Réunion 92

Le jeudi 8 février 2024, 15 h 34 à 17 h 29

Pièce 330, édifice Wellington, 197, rue Sparks

Webdiffusion

Présidence

L’hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

Bloc Québécois

Simon-Pierre Savard-Tremblay

NPD

Richard Cannings

Membres substituts présents

• Élisabeth Brière remplace Chandra Arya (Libéral)

• Martin Champoux remplace Simon-Pierre Savard-Tremblay (Bloc Québécois)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Bashar Abu Taleb, analyste

• Offah Obale, analyste

Projet de Règlementation sur les biocides au Canada : Répercussions commerciales pour certains secteurs canadiens

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 17 octobre 2023, le Comité reprend son étude du projet de règlementation sur les biocides au Canada : répercussions commerciales pour certains secteurs canadiens.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 1, la réunion est suspendue.

À 16 h 10, la réunion reprend.

Entreprises canadiennes au sein des chaînes d'approvisionnement et dans les marchés mondiaux

Témoins

Agence des services frontaliers du Canada

• Jennifer Lutfallah, vice-présidente, Direction générale du secteur commercial et des échanges commerciaux

• Doug Band, directeur général, Direction des programmes commerciaux et des droits antidumping

• Mike Leahy, directeur général, Projets commerciaux

Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

• Tom Rosser, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés

• Kathleen Donohue, sous-ministre adjointe

Ministère des Finances

• Scott Winter, directeur principal, Règles du commerce international, Division de la politique commerciale internationale, Direction des finances et échanges internationaux

Ministère de l'Industrie

• Sheryl Groeneweg, directrice générale, Direction générale de la fabrication de pointe et de la stratégie industrielle

Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux

• Clinton Lawrence-Whyte, directeur général, Soutien en approvisionnement Canada

• Levent Ozmutlu, directeur général, Secteur de la politique stratégique

Ministère des Transports

• Robert Dick, chef, Bureau national de la chaine d'approvisionnment

• Colin Stacey, directeur général, Politique aérienne

• Christian Dea, économiste en chef, l’Analyse économique sur les questions de transports

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 17 octobre 2023, le Comité reprend son étude des entreprises canadiennes au sein des chaînes d'approvisionnement et dans les marchés mondiaux.

Jennifer Lutfallah, Robert Dick, Tom Rosser et Sheryl Groeneweg font des déclarations et, avec Doug Band, Mike Leahy, Colin Stacey et Kathleen Donohue, répondent aux questions.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Sophia Nickel