Passer au contenu
Début du contenu

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 57
Le lundi 12 juin 2023, 16 h 31 à 17 h 52
Webdiffusion
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Expand AllCollapse All
• Heath MacDonald remplace Rechie Valdez (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Expériences vécues par les vétéranes
Services de bien-être et moral des Forces canadiennes
• Phil Marcus, vice-président des opérations, Financière SISIP
Ministère des Anciens Combattants
• Steven Harris, sous-ministre adjoint, Secteur de la prestation des services
• Trudie MacKinnon, directrice générale intérimaire, Direction générale des opérations centralisées
• Melanie MacDonald, chef d'équipe, Initiative de modernisation des Lignes directrices sur l’admissibilité (LDA) au droit à pension
Financière Manuvie
• Godfrey Jerry, vice-président adjoint, Exploitation vie et invalidité
• Maureen McGrath, directrice, Programme de réadaptation professionnelle de l’Assurance invalidité prolongée des Forces armées canadiennes
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude des expériences vécues par les vétéranes.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 13 000 $, pour l'étude des arriérés au Tribunal des anciens combattants (révision et appel), soit adopté.

À 17 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre (Sacha) Vassiliev