Passer au contenu
Début du contenu

SERR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 7
jeudi 1 septembre 2016, 8 h 43 à 9 h 36
Huis clos
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

• John Aldag (Libéral)
• Matt DeCourcey (Libéral)
• Alain Rayes (Conservateur)
• Ruby Sahota (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Dara Lithwick, analyste
• Erin Virgint, analyste
Le Sous-comité reprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le document intitulé Le point sur l’étude du Comité spécial sur la réforme électorale soit adopté tel qu’amendé et publié sur le site web du Comité, et que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du document, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

À 9 h 36, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffières du Sous-comité,

Christine Lafrance,
Danielle Widmer