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SENV Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable


NUMÉRO 003 
l
1re SESSION 
l
42e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 12 avril 2016

[Enregistrement électronique]

  (1310)  

[Traduction]

    Nous avons deux choses à faire. Nous devons choisir des témoins et nous assurer que nous nous sommes mis d'accord sur l'orientation que nous prendrons au cours des prochains mois. Je vous ai envoyé des courriels à ce sujet.
    À la dernière réunion du Sous-comité, nous avons convenu de procéder dans un certain ordre, ou du moins nous avons dit que nous le présenterions au Comité. Ensuite, nous avons tout balayé du revers de la main lorsqu'un certain nombre de choses sont arrivées et que nous avons su que la ministre ne pouvait pas venir à la date prévue, alors toutes les dates ont commencé à changer. Par la suite, j'ai envoyé un courriel avec une suggestion.
     Assurons-nous d'être tous d'accord sur le plan de travail pour les prochains mois.
    Vous avez tous le calendrier maintenant. Aujourd'hui et jeudi, nous tiendrons notre réunion sur la Loi fédérale sur le développement durable et nous déposerons un rapport à la fin de la séance de jeudi. Si vous avez des idées, assurez-vous d'être prêts pour jeudi, si vous n'y voyez pas d'inconvénient.
    La semaine prochaine, nous accueillerons la ministre le 19, alors soyez prêts. Le 21, nous entamerons notre étude des aires protégées fédérales. Je crois que nous nous sommes tous mis d'accord là-dessus. Les 3, 5, 10 et 12 mai seront consacrés à ce sujet.
    Je vais simplement passer le calendrier en revue pour m'assurer que tout le monde l'approuve, car c'est ce que nous allons soumettre à l'approbation du Comité jeudi. Je ne pense pas que nous ayons jamais adopté notre calendrier. Nous l'avons proposé en sous-comité, mais sans l'adopter. Je me souviens que vous ayez dit qu'il n'était plus valide et qu'il fallait le refaire. La réunion du 24 a été annulée et a tout chamboulé.
    Comme je le disais, je veux simplement veiller à ce que nous soyons tous d'accord.
    Nous avions pensé que la commissaire nous présenterait ses rapports du printemps le 31 mai, mais c'est en fait la journée qu'elle dépose ses rapports, alors elle ne pourra pas. Nous allons simplement devancer l'étude de la Loi fédérale sur le développement durable du 2 juin au 31 mai, et elle viendra le 2 juin. Nous avons la consultation sur le rapport. Elle aura lieu le 31 mai.
    Devrions-nous en rester là pour l'instant? Je pense que si nous prévoyons trop à l'avance, un autre imprévu pourrait venir contrecarrer nos plans. Faisons nos prévisions jusqu'à la fin avril, et nous pourrons ensuite voir ce que nous essayons de faire pendant le reste du mois de juin. Est-ce que tout le monde est d'accord? Qu'en pensez-vous?
    Allez-y, Nathan.
    Je pense que l'ordre des choses est pertinent: la commissaire présentera son rapport à la fin du mois et, quelques jours plus tard, nous en parlerons. Je crois que le moment serait bien choisi. Ensuite, avec un peu de chance, nous serons en mesure de terminer le rapport sur la Loi fédérale sur le développement durable en mai. J'ai regardé les cases vides ici, et je veux que mes chiffres soient exacts, et peut-être pourrez-vous m'aider, madame la présidente, si je passe en revue ce calendrier. Nous avons cinq séances sur les aires protégées. Nous recevrons la commissaire à l'environnement, nous aurons une journée avec la ministre. Aurons-nous bien quatre séances sur la Loi canadienne sur la protection de l’environnement à ce stade? Nous en avons eu deux et nous en avons deux autres de prévues.

  (1315)  

    Oui.
     J'allais suggérer que nous réservions une journée en juin — et je sais que vous voulez faire très attention de ne pas trop planifier à l'avance — pour la motion sur les changements climatiques, à moins que quelqu'un ait une objection.
    J'ai des commentaires. Nous courons plusieurs lièvres à la fois. Je crois que nous faisons déjà preuve de beaucoup d'audace en essayant de faire avancer les choses simultanément. Je pense que je l'ai mentionné lorsque vous avez soulevé la question: je crains qu'avec autant de projets, nous perdions de vue ce que nous essayons d'accomplir au Comité. J'aimerais que nous réglions certains points pour pouvoir réussir.
    Je comprends, mais ce que je vois dans ce calendrier, c'est que nous cochons des cases sur notre plan de travail, en ce sens que nous aurons eu cinq séances sur les aires protégées et que nous aurons mené à bien l'étude sur la Loi fédérale sur le développement durable au cours du mois qui précède. Nous aurons vu la ministre et, d'ici au 2, nous aurons aussi vu la commissaire à l'environnement. Alors je comprends que nous ayons beaucoup de projets et que nous ne voulions pas perdre de vue ce que nous souhaitons accomplir, mais si l'étude de la Loi fédérale sur le développement durable est terminée, nous aurons eu quatre séances sur l'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, au cours de l'année prévue pour l'examen et la Loi. Nous aurons tenu quatre séances avant d'avoir commencé à compter.
    C'est une loi volumineuse.
    Je comprends, mais j'ai l'impression que nous sommes en avance dans ce dossier, honnêtement. Le Comité dispose d'une année. J'espère que nous ne passerons pas une année complète à tenir des réunions sur la Loi.
    Non, absolument pas.
    Alors nous sommes clairs là-dessus. Nous semblons cocher des cases sur notre liste.
    C'est simplement la motion dont le Comité a déjà convenu. La motion à laquelle je reviens toujours est celle sur laquelle nous avons voté. Le sujet qui n'a pas encore été abordé est celui des technologies propres et des changements climatiques. Voilà pourquoi je ne comprends pas pourquoi on se préoccupe d'avoir autant de projets en chantier...
    Je vais dire quelque chose et ensuite écouter ce que les autres en pensent. La motion que nous avons approuvée en principe, à l'unanimité, visait à ce que nous fassions... La stratégie et la Loi fédérale sur le développement durable ont eu préséance; nous pensions qu'elles viendraient en troisième place. En me fiant aux commentaires que j'ai entendus dans la pièce, j'ai pensé que nous envisagions de terminer ces deux premiers sujets avant de passer à autre chose. La stratégie a été devancée. Elle s'est faufilée, j'en conviens, alors pourquoi ne pouvons-nous pas en faire autant avec un autre sujet?
    Je tiens vraiment à connaître l'opinion des autres représentants autour de la table concernant nos projets. Je n'y vois pas d'inconvénient, mais je me préoccupe du fait que nous aurons ensuite trois projets en chantier. Nous sommes un comité formidable et nous pouvons accomplir bien des choses, certes, mais nous aurons trois projets en chantier, et cela finit par compliquer les choses avec les témoins et faire en sorte qu'il soit difficile de rester cohérents dans sa façon de penser. Si nous ajoutons un autre projet important à notre étude, nous pourrions avoir de plus en plus de mal à ne pas perdre le fil entre les différents dossiers.
    Est-ce que quelqu'un d'autre a des commentaires? Je viens de vous dire ce que j'en pensais.
    Monsieur Aldag.
    J'ai deux points pour lesquels j'ai besoin de clarifications.
    Je présume que nous recevrons des rapports ou un type de résumé sur la Loi fédérale sur le développement durable et les aires protégées. Planifiait-on d'essayer de les faire les deux?
    Oui. Nous avons l'intention de donner des directives de rédaction jeudi pour la Loi fédérale sur le développement durable. Écoutez, pour ce qui est de ce que nous avons entendu aujourd'hui et les questions que vous et d'autres avez posées quant à la portée de la Loi et à la question de savoir si nous allons réussir à tout faire en si peu de temps, continuons d'essayer.
    Nous allons ensuite passer aux aires protégées. Je ne crois pas que le temps que nous avons prévu pour tout faire soit adéquat, mais nous le saurons une fois que nous aurons progressé. Je ne crois pas qu'on réussisse en quatre séances. C'est aussi un très gros projet.
    Oh, désolée, il y en a cinq. Il y a cinq semaines et cinq séances. Arriverons-nous à faire des recommandations à ce stade? Je l'ignore. Si vous pensez que nous le pourrons, c'est merveilleux, et nous préparerons ensuite les directives de rédaction et suivrons pour ce projet le même processus que pour la Loi fédérale sur le développement durable.
    Oui. Je fais simplement valoir que si nous essayons d'en mener deux à bien, il pourrait y avoir une journée ou deux, le 7 ou le 9, où nous devrons peut-être conclure. Je suis d'accord. J'aimerais que l'on passe au prochain projet à un moment donné.
    J'ai une autre question. Connaissons-nous la date de la fin des travaux en juin? Le calendrier montre six semaines non définies, et j'entends déjà des rumeurs selon lesquelles nous pourrions avoir fini après le 9.

  (1320)  

    Hier, j'ai entendu dire que nous pourrions continuer jusqu'en juillet, alors je ne crois pas que nous sachions ce qu'il en est.
    D'accord. C'est là qu'on peut inscrire des choses ou...?
    Une voix: C'est comme cela tous les ans.
    M. John Aldag: C'est comme cela?
    Oui, c'est à ce moment de l'année qu'on commence à entendre des rumeurs voulant que les travaux finiront tôt et, ensuite, ils finissent presque exactement... Ils finissent peut-être une demi-journée ou une journée plus tôt que prévu. Ce fut la tradition des 11 dernières années.
    Vous êtes peut-être différents et voudrez sécher les cours plus tôt...
    Des voix: Oh, oh!
    M. Nathan Cullen: ... mais ce n'est pas la tradition parlementaire que j'ai vue jusqu'à présent.
    Ce n'est pas ce que nous voulons faire. Je me demandais simplement si quelqu'un savait...
    C'est bien beau les rumeurs, mais je crois qu'on les invente au fur et à mesure. Certains prennent leurs rêves pour des réalités.
    Donc, si je comprends bien, nous pourrons tout au moins amorcer ce travail s'il nous est possible de réserver quelques réunions vers la fin de la session. Cela me conviendrait, car nous pourrions ainsi y réfléchir dans le courant de l'été. Il y a toutefois un risque si jamais la session est écourtée.
    C'est un risque que je suis prêt à courir.
    Oui, c'est ce que je proposerais. Prévoyons deux journées de séance, le 7 et 9, pour travailler sur les deux rapports. Nous pourrons ensuite nous attaquer à d'autres études, comme celle sur les technologies propres.
    Vous êtes notre expert pour ce qui est des parcs. Croyez-vous que le temps prévu sera suffisant?
    Il y a aussi Martin et Jim...
    La présidente: C'est vrai. Je suis désolée.
    M. John Aldag:... qui s'y connaissent bien en aires protégées étant donné les régions qu'ils représentent. Je ne crois pas que c'est une étude qui risque de s'éterniser. Il s'agit de faire le point sur nos stratégies, de déterminer ce qui reste à faire et de voir quelles mesures nous pouvons prendre. Je pense bien que cinq séances devraient suffire.
    D'accord.
    Il faudra fournir des instructions pour la rédaction du rapport à la suite de l'étude. J'aimerais donc demander que l'une de ces séances...
    Pour la rédaction et la discussion.
    Oui, après quoi il y aurait l'examen de l'ébauche puis, je suppose, le rapport. Cela pourrait prendre un mois complet.
    D'accord.
    Puis-je apporter une précision concernant le processus de production d'un rapport, même si je sais que vous en avez déjà discuté? Il faut généralement une semaine ou deux aux analystes pour rédiger le rapport qui doit ensuite être traduit avant d'être examiné par les membres du Comité. Après cela, il y a encore quelques mesures à prendre, si bien qu'il faut compter deux ou trois jours avant que la présidence puisse déposer le rapport à la Chambre. Tout cela pour vous dire que si vous adoptez un rapport le 21 juin, par exemple, vous risquez de ne pas pouvoir le présenter à la Chambre avant la pause estivale.
    J'ai une question qui concerne la procédure. Si nous adoptons un rapport sans pouvoir le présenter à la Chambre, allons-nous pouvoir le déposer directement à l'automne? Je ne voudrais pas que nous ayons fait la moitié du travail pour devoir revenir à l'automne en ayant oublié où nous en étions rendus et en nous demandant de quoi nous avions discuté au juste, ce qui nous obligerait à reprendre une partie du processus.
    Je proposerais que nous nous rendions tout au moins jusqu'à l'étape du rapport. Je ne m'inquiète pas trop du fait que l'on puisse devoir attendre jusqu'à l'automne pour le déposer, pour autant qu'il demeure valable. En un sens, j'estime que ce serait peut-être même préférable, car si nous déposons notre rapport à la fin juin et que nous partons ensuite pendant trois mois...
    Nous perdons le fil.
    Oui, et l'attention des gens, ou la possibilité d'en faire valoir le contenu.
    C'était donc les réflexions dont je souhaitais vous faire part.
    Vous vouliez ajouter quelque chose, Jim?
    Si je vois bien, nous avons cinq jours de séance prévus pour les aires protégées fédérales et la conservation. Est-ce que les instructions pour la rédaction d'un rapport doivent être données le 12, ou est-ce qu'une autre date a été fixée?
    C'est un peu ce que nous essayons de déterminer. Il s'agit en fait de voir si cinq séances pourront suffire. Si cela est possible, nous pouvons tenter de procéder de la même manière qu'avec la Loi fédérale sur le développement durable en ajoutant les instructions à l'une de nos séances, comme nous allons le faire jeudi.
    Mais nous ne savons pas si cela est faisable. Je n'ai aucune idée du temps qu'il nous faudra. Nous pouvons toujours prolonger l'une de nos séances de 30 minutes. Il y a quelques solutions à notre disposition.
     Avant d'être vraiment rassurée quant à notre capacité d'y parvenir, j'attends de connaître le contenu des témoignages que nous allons entendre pour pouvoir juger de l'ampleur et de la portée de l'étude que nous souhaiterions mener. Je suis disposée à aller de l'avant pour autant que les membres du comité soient prêts à faire les ajustements nécessaires au fur et à mesure. Nous avons un calendrier que nous nous efforçons de respecter, mais nous devons garder une certaine souplesse pour le cas où les choses ne se dérouleraient pas comme prévu.
    Je suis d'accord pour que nous fournissions les instructions aux fins de la rédaction du rapport le 12.
    Comme de nombreux collègues l'ont indiqué aujourd'hui, c'est un débat qui pourrait facilement s'éterniser. Selon les prédispositions de chacun, il est possible de prolonger ou d'écourter n'importe quelle étude comme bon nous semble. Je crois que mes collègues d'en face conviennent avec moi qu'il serait bon de pouvoir intégrer les instructions de rédaction à la séance du 12.
    Madame la présidente, vous essayez de vous garder une certaine marge de manoeuvre et je crois que c'est toujours sage. Si nous réservions la séance du 7 et celle du 9 pour les imprévus...
    La présidente: En juin?
    M. Nathan Cullen: Les 7 et 9 juin, sauf que la Chambre pourrait rompre avec la tradition et s'ajourner plus tôt que prévu.
    Nous pourrions tout au moins amorcer l'étude sur les changements climatiques en y consacrant nos quatre dernières séances, en sachant toutefois fort bien que nous ne nous rendrons pas nécessairement jusque-là.

  (1325)  

    Vous parlez de ce qui pourrait arriver après le 9 juin?
    Oui, le 14, le 16, le 20 et le 23. Nous allons étudier les rapports de la commissaire à l'environnement le 2, puis il y aura nos deux journées de séance réservées à la rédaction ou à toute autre mesure pouvant découler de notre examen de la LFDD ou de notre autre étude.
    Si les choses se déroulent rondement et si nous pouvons aller de l'avant avec l'étude sur la Loi canadienne sur la protection de l'environnement sans avoir besoin de ces deux séances nous offrant une marge de manoeuvre, nous aurons encore plus de temps à notre disposition.
    Je m'écarte un peu du sujet, mais pouvez-vous me rappeler les thèmes dont la commissaire à l'environnement va traiter dans ses prochains rapports?
    Je ne saurais vous répondre de mémoire. Est-ce que vous avez cette information?
    Il y aurait notamment les phénomènes climatiques extrêmes, la santé et les infrastructures.
    D'accord. Je vais vérifier dans mes notes.
    Je propose...
    D'accord. Est-ce que quelqu'un a quelque chose à ajouter avant que nous confirmions cette entente de principe?
    À l'instar de M. Cullen, je souhaite que nous puissions amorcer l'étude sur les changements climatiques avant l'été. J'aimerais bien pouvoir discuter avec les gens de ma circonscription de certains des enjeux qui auront été soulevés par nos témoins. Par ailleurs, si nous interrompons nos discussions sur la LCPE le 19 mai sans entreprendre la rédaction d'un rapport, c'est un dossier que nous serons bien loin de pouvoir conclure. Si nous nous arrêtons le 19 mai sans rien faire du tout pendant le mois de juin, nous devrons attendre la fin septembre pour reprendre notre étude la plus complexe. Il sera difficile pour les membres qui ne sont pas parfaitement au fait de toutes ces questions de reprendre le fil au retour après une telle interruption de plus d'un trimestre.
    Plutôt que de consacrer quatre séances aux changements climatiques, monsieur Cullen, je suggère que nous fassions deux et deux. Et si jamais nous ne pouvons pas tenir ces quatre séances, je propose que nous en laissions tomber une pour chaque étude.
    Qu'en pensez-vous, monsieur Cullen?
    Désolé, mais que voulez-vous dire par deux et deux?
    Plutôt que de consacrer les quatre séances aux changements climatiques, je proposerais que nous en prévoyions deux pour la LCPE et deux pour le climat. Ainsi, nous ne laisserions pas de côté notre étude sur la LCPE du 19 mai jusqu'au moment de la reprise de nos travaux en octobre. Je m'inquiète un peu des difficultés que cela pourrait nous causer.
    Il y a aussi les séances du 7 et du 9 qui pourraient nous servir à cette fin.
    Je crois que cela va aller. Pourquoi ne pas faire trois et trois même si l'on risque fort de devoir y consacrer les séances du 7 et du 9?
    Vous proposez que l'on se serve de ces séances pour discuter de l'un de ces sujets ou des deux à la fois.
    Je pourrais m'en accommoder.
    Cela vous conviendrait-il? Je crois donc que nous avons un accord. Assurons-nous seulement de bien préciser ce qui vient d'être convenu.
    Nous allons procéder à l'étude sur les aires protégées le 21, le 3, le 5, le 10 et le 12. L'étude sur la LCPE se poursuivra le 17 et le 19 mai. Nous allons nous pencher sur l'ébauche de rapport sur la LFDD le 31 mai. Nous étudierons ensuite les rapports de la commissaire à l'environnement. Nous laissons libres pour l'instant les séances du 7 et du 9 afin de nous garder une marge de manoeuvre. Nous déterminerons à la fin mai si nous avons besoin ou non de ces deux séances.
    Je croyais que nous avions décidé de consacrer les séances du 7 et du 9...
    Comme point de départ.
    Oui, comme point de départ avec la possibilité d'en faire autre chose au besoin.
    D'accord, nous allons donc débuter l'étude sur les changements climatiques le 7 et le 9. Nous reporterons cette étude à plus tard, si ces deux séances deviennent nécessaires à d'autres fins.
    Puis nous reviendrons...
    Nous nous sommes gardé cette marge de manoeuvre; c'est ce que nous avons convenu. Je n'y vois pas de problème, pour autant que nous puissions faire les ajustements nécessaires en fonction de l'évolution des choses.
    Il y aura une autre semaine qui sera consacrée aux changements climatiques et deux... Quelles semaines voulez-vous que ce soit?
    L'étude sur les changements climatiques débutera le 7 et le 9. Nous devrions y consacrer trois séances, et trois autres à la LCPE.

  (1330)  

    Mais il ne pourra pas y en avoir trois. Ce sera le 7, le 9 et le 14 pour les changements climatiques; puis il restera le 16 et le 23. Oh, j'ai oublié le 21. Désolée, c'est réglé. L'étude sur les parcs sera terminée. Nous allons nous occuper du rapport.
    La LCPE...
    Si j'ai bien compris, le rapport sur les parcs ne sera produit qu'après la pause estivale.
    Je crois que nous allons fournir les instructions pour la rédaction le 12.
    À quel moment l'ébauche de rapport va-t-elle nous revenir?
    Nous pourrions l'examiner à l'une ou l'autre de ces dates.
    Nous devons donc garder de la place pour cet examen.
    Combien de temps faut-il pour étudier une ébauche de rapport? Nous ne prévoyons pas une séance complète de deux heures.
    Nous pourrions réserver une partie de la séance du 7 ou du 9 pour revoir...
    Il leur faut du temps pour rédiger l'ébauche. C'est un délai trop serré.
    Combien de temps nous faut-il pour examiner l'ébauche de rapport?
    Le temps nécessaire varie généralement en fonction du caractère plus ou moins litigieux du rapport. Si le contenu est quelque peu controversé, il peut notamment y avoir des échanges un peu plus musclés et un rapport dissident. Je ne crois pas que ce sera le cas pour ce qui est des aires protégées, mais on ne sait jamais. Si c'est un sujet d'actualité qui est vraiment préoccupant pour certains, le débat peut traîner en longueur. Mais nous avons fourni les instructions pour la rédaction... Il était question que l'ébauche de rapport soit prête le 14.
    Les séances du 7, du 9 et du 14 seront consacrées à l'étude sur les changements climatiques. Penny, pensez-vous que l'ébauche de rapport pourrait être prête le 16 juin si nous vous fournissons les instructions pour sa rédaction le 12 mai? Nous étudierions ensuite la LCPE le 21 et le 23. Qu'en dites-vous?
    J'aimerais seulement savoir s'il est nécessaire de réserver les deux heures de la séance du 16 juin pour l'étude de l'ébauche de rapport.
    Je pense que nous devrions pour l'instant réserver la séance au complet, ce qui nous laissera la latitude voulue pour apporter des changements au besoin, selon la manière dont les choses vont se dérouler en mai.
    Cynara m'indique que nous pouvons ajouter une séance si nous l'estimons nécessaire, mais je sais que l'horaire des membres est déjà bien chargé. Nous pourrions aussi essayer de voir à quel moment il pourrait être possible de prolonger une séance, un peu comme nous le faisons actuellement. En essayant de tenir compte des disponibilités de chacun, je vais voir ce qui pourrait être fait. Comme toujours, je travaille en consultation avec vous. S'il apparaît que des modifications doivent être apportées à notre calendrier, nous pourrons déterminer comment nous y prendre.
    Je pense que nous sommes prêts à proposer ce calendrier au Comité, après quoi il nous faudra des témoins pour les séances du 3, du 5, du 10 et du 12.
    Comment voudriez-vous procéder? Il arrive que l'on laisse le soin à la présidence et à son personnel de répartir les témoins proposés entre les différentes séances. Les partis soumettent généralement une liste de témoins suivant un ordre de priorité. Aviez-vous prévu que nous passions en revue ces listes aujourd'hui pour choisir qui allait être convoqué et à quel moment, ou est-ce que vous allez vous en charger et simplement nous faire rapport à ce sujet?
    J'avais pensé que nous pourrions établir l'ordre de priorité en nous assurant de savoir quels témoins nous souhaitons convoquer, parce que...
    Je préférerais consulter d'abord mes deux collègues pour vous communiquer notre liste à notre séance de jeudi.
    Si c'est ce que vous voulez faire, nous sommes à votre service dans le cadre de nos efforts pour assurer un juste équilibre dans la convocation des témoins. Je crois que nous avons fait du bon travail. Cynara, Penny et Tim m'ont été d'un grand secours. Nous avons tous travaillé en étroite consultation. J'estime que les choses se sont bien déroulées; nous avons pu accueillir les témoins auxquels nous avions besoin de parler. Vous pouvez donc m'envoyer vos listes d'ici jeudi pour nous faire connaître les témoins que vous proposez. N'oubliez pas de préciser un ordre de priorité, car il arrive...
    Il faut les classer.
    Oui, s'il vous plaît. Cela nous sera très utile. Pourriez-vous également nous indiquer vos priorités pour ce qui est des témoins que vous avez déjà proposés dans le cadre de l'étude sur la LCPE? Il y a certains de ces témoins que nous n'avons pas encore entendus. Nous pourrons ainsi savoir auprès desquels nous devons vraiment insister et quels sont ceux que nous pouvons laisser de côté s'ils ne nous rappellent pas. Nous saurons mieux à quoi nous en tenir.
    J'aurais une dernière chose à vous demander. Il y a une délégation indonésienne qui nous rend visite jeudi. Il faudrait que nous ayons une idée du nombre de membres du Comité qui seront présents à cette occasion.
     Je vais transmettre l'invitation aux députés de mon caucus pour voir si...
    D'accord, ce serait apprécié.
    Jim, est-ce qu'il y aura quelqu'un de votre groupe? Je crois que M. Fast a indiqué qu'il souhaitait être là.
    Oui, c'est ce que je pense également. Je ne sais pas si Martin est disponible, mais je suis pris ce soir-là.
    Non, ce n'est pas le soir, c'est le matin. C'est à 9 h 30, juste avant la séance de notre comité. Je pense que c'est dans le même secteur...
    Une voix: C'est dans cette salle-ci.
    La présidente: Oui. Nous avons voulu minimiser les déplacements.
    Je vais essayer d'être là à la fin de la rencontre.
    Ce serait formidable.
    Et qu'allons-nous faire de notre côté?
    John, allez-vous être présent?
    Vous pouvez m'envoyer un courriel. Je ne veux pas vous retenir pendant que vous essayez de voir si la chose est possible, mais il faudrait que nous le sachions parce que nous devons nous assurer...

  (1335)  

    C'est à quelle heure?
    C'est à 9 h 30.
    Et c'est jeudi?
    Oui, jeudi.
    Je veux que tous sachent bien que j'assisterai à ce moment-là à la pièce de théâtre jouée par ma fille à son école. Je ne pourrai donc pas être présent ici.
    Vous ne serez pas des nôtres.
    Est-ce que quelqu'un aurait un autre point à soulever avant que nous mettions un terme à cette séance?
    Nous vous écoutons, monsieur Amos.
    Je voudrais proposer d'autres témoins qui ne figurent pas sur cette liste. Est-il possible de le faire?
    Oui, je vous prie de nous transmettre ces noms.
    D'accord, c'est très bien.
    Envoyez votre liste à Cynara et à moi. Nous allons voir ce que nous pouvons faire.
    D'accord.
    J'ai une autre question concernant nos communications publiques. Y a-t-il une raison qui pourrait empêcher notre comité d'avoir sa page Facebook? Si nous ne connaissons pas la réponse à cette question, est-ce que...
    Nous pouvons vérifier. Je pense que c'est une décision qui nous revient.
    Je suis d'accord, et si nous sommes autorisés... Si nous pouvons trouver quels sont les critères à respecter, j'aimerais que nous puissions en discuter, car j'estime personnellement qu'il serait dans l'intérêt public que les gens puissent être tenus régulièrement au fait de nos activités via Facebook, et pas seulement sur notre site Web que personne...
    C'est donc une autre possibilité à examiner pour le Comité.
    Je vais poser la question à mes supérieurs, mais je sais par exemple que le Sénat a un compte Twitter pour tous ses comités, si je ne m'abuse. L'un des problèmes vient toutefois du fait que nous devons, comme vous le savez, tout publier dans les deux langues officielles, ce qui peut être difficile sur Facebook. Tout devrait être affiché dans les deux langues et il faudrait aussi voir qui agirait comme modérateur, notamment pour ce qui est des commentaires reçus.
    Je voulais seulement faire cette mise en garde.
    Nous allons examiner tout cela.
    Il y a une autre question que je voulais vous poser. Nous nous apprêtions à publier un communiqué lorsque Nathan a fait remarquer à juste titre qu'il serait préférable d'attendre que nous sachions exactement ce que nous allions faire. Nous le savons maintenant. Nous pourrions réviser ce communiqué en fonction des changements apportés et vous le soumettre jeudi... Notre plan de travail apparaît peut-être moins ambitieux qu'il y a un mois, mais je pense tout de même qu'il est très important, comme Will le faisait valoir, de tenir les gens au courant de nos activités.
    Est-ce que tout le monde est d'accord pour que nous en discutions lors de notre séance de jeudi?
    Des voix: Certainement.
    La présidente: Merci.
    La séance est levée.
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