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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 54
mardi 7 février 2017, 15 h 53 à 17 h 19
Huis clos
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à acheter des cadeaux à offrir à la délégation du Danemark.

Il est convenu, — Que la réunion du Comité du jeudi 9 février 2017 soit consacrée à une séance d’information donnée par la ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme et des fonctionnaires responsables du programme CanExport, ainsi qu’à d’autres mesures mises en place pour renseigner et soutenir les petites et moyennes entreprises canadiennes qui veulent profiter des ententes commerciales.

Il est convenu, — Que le président soumette au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison la proposition préliminaire de déplacement aux États-Unis.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend sa consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP).

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault