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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 41
jeudi 27 octobre 2016, 11 h 3 à 13 h 1
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

• Dean Allison remplace Randy Hoback (Conservateur)
• William Amos remplace Sukh Dhaliwal (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Conseil canadien pour la coopération internationale
• David Bruer, gestionnaire de programmes, Inter Pares
Ambassade du Japon
• S.E. M. Kenjiro Monji, ambassadeur du Japon au Canada
• Akio Isomata, ministre
• Tomotaka Shiraishi, premier secrétaire
• Shoichi Ueda, premier secrétaire
• Junichi Yokota, conseiller
Association canadienne des compagnies d'assurances de personnes
• Susan Murray, vice-présidente, Relations gouvernementales et internationales
Haut-commissariat pour l'Australie
• S.E. M. Tony William Negus, haut-commissaire du Commonwealth d’Australie au Canada
• Kamala Truelove, deuxième secrétaire
Association des produits forestiers du Canada
• Derek Nighbor, directeur général
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend sa consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP).

Derek Nighbor, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), David Bruer et Susan Murray font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 46, la séance est suspendue.

À 11 h 50, la séance reprend.

S.E. M. Kenjiro Monji fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 16, la séance est suspendue.

À 12 h 20, la séance reprend.

S.E. M. Tony William Negus fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 48, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité permette la réception de mémoires en retard dans le cadre de la consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP) au-delà du lundi 31 octobre 2016, jusqu'au vendredi 27 janvier 2017.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne la motion de régie interne adoptée par le Comité le jeudi 4 février 2016 concernant les avis de motion, il est entendu que l'avis de 48 heures soit calculé de la même façon qu'à la Chambre et que les motions soient soumises au greffier au plus tard à 16 heures.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault