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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 70
mardi 20 juin 2017, 16 h 1 à 17 h 41
Huis clos
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• David Anderson remplace l'hon. Peter Van Loan (Conservateur)
• Colin Fraser remplace Seamus O'Regan (Libéral)
• Majid Jowhari remplace Darrell Samson (Libéral)
• Robert Kitchen remplace l'hon. Peter Van Loan (Conservateur)
• Jenny Kwan remplace Pierre Nantel (NPD)
• Scott Reid remplace Larry Maguire (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Julia Nicol, analyste
• Erin Virgint, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 juin 2016, le Comité reprend son étude des femmes et filles canadiennes dans le sport.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Les femmes et filles dans le sport".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Arial de 12 points, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à midi le jeudi 22 juin 2017.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le rapport soit produit en format alternatif, si nécessaire.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente ce rapport pendant que la Chambre siège.

À 17 h 4, la séance est suspendue.

À 17 h 11, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 avril 2017, le Comité entreprend son étude des formes de racisme et de discrimination religieuse systémiques.

Il est convenu, — Que 36 places de comparution de témoins soient allouées au Parti libéral, 24 au Parti conservateur et 12 au Nouveau Parti démocratique; que les témoins soient regroupés selon l’allocation ci-dessus et la priorité qui leur est assignée par chaque parti.

Il est convenu, — Que les témoins du milieu universitaire et les commissions de droits de la personne soient invités à déposer des mémoires.

Il est convenu, — Que, à moins qu’un parti choisisse de placer un témoin sur sa liste prioritaire, les demandes de comparution ne soient plus acceptées et que les demandeurs soient plutôt invités à déposer un mémoire.

À 17 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin